En plus des publications légales disponibles sur cette page, la Métropole met à disposition le recueil des actes administratifs
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Ouverture de la concertation règlementaire préalable à la création d’une Zone d’Aménagement Concerté « Ecoquartier Oasis » à Miramas
Avis de concertation préalable au projet d’aménagement des espaces publics de proximité de Noailles et Cœur Belle de Mai (Marseille, 13001 et 13003)
Avis de mise à disposition du public - Convention d’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Renouvellement Urbain à volet Copropriétés Dégradées (OPAH-RU CD) - Belle de Mai - 13003 Marseille
Avis de mise à disposition du public - Convention d’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Renouvellement Urbain à volet Copropriétés Dégradées (OPAH-RU CD) - Noailles - 13001 Marseille
Avis de mise à disposition du public - Convention d’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Renouvellement Urbain à volet Copropriétés Dégradées (OPAH-RU CD) - Hoche-Versailles-Pelletan - 13003 Marseille
Ouverture de la concertation règlementaire préalable à l’opération d’aménagement et à la procédure d’utilité publique relatives au projet de renouvellement urbain de Kallisté 13015 Marseille
Règlement Particulier de Police des Ports de Plaisance
Résultats de l'Index égalité professionnelle
Tableau de déclaration relatif aux nominations équilibrées
Arrêté préfectoral de prorogation de la déclaration d’utilité publique des immeubles nécessaires à la réalisation des travaux de restauration immobilière au sein du périmètre d'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et renouvellement Urbain (OPAH-RU) multisites Grand Centre-Ville de Marseille (phase 1)
Ouverture de la concertation règlementaire préalable relative au projet de renouvellement urbain de Castellane Bricarde - 13015 Marseille
Avis d’ouverture de la participation du public par voie électronique pour un projet soumis à évaluation environnementale – ZAC de la Calade à Aix-en-Provence - du 8 avril au 13 mai 2024
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