En plus des publications légales disponibles sur cette page, la Métropole met à disposition le recueil des actes administratifs
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Ouverture de la concertation préalable relative au projet de la Zone d’Aménagement Concerté de Vallon de Régny
Ouverture de la concertation règlementaire préalable à la création d’une Zone d’Aménagement Concerté "Marseille Saint-Charles à 360°
Ouverture de la concertation règlementaire portant sur la mise en compatibilité du PLUi du Pays d'Aubagne et de l'Etoile avec l'opération « Interface Vallée de l'Huveaune - Bras d'Or à Aubagne »
Modalités de mise à disposition du public du dossier présentant le projet simplifié d'acquisition publique en vue de la démolition pour carence déclarée du syndicat des copropriétaires du bâtiment G du Parc Kalliste, Marseille 15è
Ouverture de la concertation règlementaire préalable à la création d’une Zone d’Aménagement Concerté « Ecoquartier Oasis » à Miramas
Avis de concertation préalable au projet d’aménagement des espaces publics de proximité de Noailles et Cœur Belle de Mai (Marseille, 13001 et 13003)
Avis de mise à disposition du public - Convention d’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Renouvellement Urbain à volet Copropriétés Dégradées (OPAH-RU CD) - Belle de Mai - 13003 Marseille
Avis de mise à disposition du public - Convention d’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Renouvellement Urbain à volet Copropriétés Dégradées (OPAH-RU CD) - Noailles - 13001 Marseille
Avis de mise à disposition du public - Convention d’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Renouvellement Urbain à volet Copropriétés Dégradées (OPAH-RU CD) - Hoche-Versailles-Pelletan - 13003 Marseille
Ouverture de la concertation règlementaire préalable à l’opération d’aménagement et à la procédure d’utilité publique relatives au projet de renouvellement urbain de Kallisté 13015 Marseille
Règlement Particulier de Police des Ports de Plaisance
Résultats de l'Index égalité professionnelle
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