Les délibérations du conseil métropolitain d’Aix-Marseille Provence sont publiées après enregistrement et validation des votes.

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Bureau de la Métropole • Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Délibération du 6 juillet 2023

Publiée le 7 juillet 2023

Mise en place d'un dispositif d'aide " Solidarité commerces pillés" en faveur des commerces impactés par les émeutes de la fin juin et début juillet 2023 en partenariat avec la CCIMP

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Bureau de la Métropole • Cohésion sociale, habitat, logement

Délibération du 29 juin 2023

Publiée le 3 juillet 2023

Attribution de subventions aux opérateurs du Pays d'Aix œuvrant dans le champ de l'Insertion et de l'Emploi - Aide aux dispositifs d'accueil, d'information et d'orientation des demandeurs d'emploi (Axe 1) - Approbation de conventions

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Bureau de la Métropole • Cohésion sociale, habitat, logement

Délibération du 29 juin 2023

Publiée le 3 juillet 2023

Attribution de la subvention 2023 à l'association l'ALPA dans le cadre de la convention d'objectifs "Gestion locative personnalisée et accompagnement des ménages"

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Bureau de la Métropole • Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Délibération du 29 juin 2023

Publiée le 3 juillet 2023

Organisation des services de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Ajustements

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Bureau de la Métropole • Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Délibération du 29 juin 2023

Publiée le 3 juillet 2023

Attribution d'une aide financière aux sociétés Dunk Films, 13 Productions, Plus De Prod - Duno Films, Girelle Production, Special Touch Studios, Big Band Story, Siecle Productions, Itineraire Productions pour la production de courts métrages, longs métrages et séries audiovisuelles de fiction et d'animation - Approbation des conventions

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Bureau de la Métropole • Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Délibération du 29 juin 2023

Publiée le 3 juillet 2023

Attribution d'une subvention à French Tech Aix-Marseille Région Sud au titre de l'exercice 2023 - Approbation d'une convention - MGDIS n°2924

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Bureau de la Métropole • Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Délibération du 29 juin 2023

Publiée le 3 juillet 2023

Attribution d'une subvention à l'association Justice and Union Toward Social Transformation (JUST) dans le cadre du Plan de Pauvreté - Approbation d'une convention - MGDIS n°5546

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Bureau de la Métropole • Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Délibération du 29 juin 2023

Publiée le 3 juillet 2023

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Avenir Plan de Campagne - Approbation d'une convention - MGDIS n°2769

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Bureau de la Métropole • Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Délibération du 29 juin 2023

Publiée le 3 juillet 2023

Attribution d'une subvention à l'association Cycl'Eau pour l'organisation du salon Cycl'Eau Provence Alpes Méditerranée les 29 et 30 novembre 2023 - MGDIS n°5595

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Bureau de la Métropole • Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Délibération du 29 juin 2023

Publiée le 3 juillet 2023

Approbation d'un protocole transactionnel entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la société ONET Sécurité au titre de ses charges supplémentaires liées à l'exécution du contrat pour la Zone Est

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Bureau de la Métropole • Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Délibération du 29 juin 2023

Publiée le 3 juillet 2023

Approbation d'un protocole transactionnel entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la société ONET Sécurité au titre de ses charges supplémentaires liées à l'exécution du contrat pour les sites de la Zone Ouest, Châteauneuf-les Martigues, Vallon du Fou et Sainte Croix

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Bureau de la Métropole • Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Délibération du 29 juin 2023

Publiée le 3 juillet 2023

Approbation d'un protocole transactionnel avec la Commune de Saint Mitre les Remparts relative à la gestion et l'entretien de la zone d'activité des étangs

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Conseil de la Métropole
COHÉRENCE TERRITORIALE, PLANIFICATION, POLITIQUE FONCIÈRE, URBANISME ET AMÉNAGEMENT

Plan Local d’Urbanisme de la commune d’Istres – Procédure de révision générale – Bilan de la Concertation et Arrêt du projet – Délibération du 5 mai 2022

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