Les Délibérations

Les délibérations du conseil métropolitain d’Aix-Marseille Provence sont publiées après enregistrement et validation des votes.

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Bureau de la Métropole •Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Délibération du 27 juin 2024

Adhésion à l'association Terres en villes et paiement de la cotisation 2024

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Bureau de la Métropole •Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Délibération du 27 juin 2024

Approbation d'une convention d'études et de financement avec la SNCF relative au projet de déplacement du poste d'entrée sécurisée de la Gare de triage de Miramas

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Bureau de la Métropole •Cohésion sociale, habitat, logement

Délibération du 27 juin 2024

Approbation de l'avenant n°1 à la convention cadre pluriannuelle de la Métropole Aix-Marseille-Provence au titre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain

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Bureau de la Métropole •Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Délibération du 27 juin 2024

Acquisition à titre onéreux de la parcelle bâtie cadastrée section CL n° 66, appartenant à Monsieur et Madame Henri Guemas, d'une superficie d'environ 60 m², sise 9 Boulevard Dethez sur la commune d'Istres dans le cadre du projet de création d'un parc urbain aux Carmes à Istres

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Bureau de la Métropole •Cohésion sociale, habitat, logement

Délibération du 27 juin 2024

Approbation d'une convention de mise à disposition d'un bureau à titre gratuit à l'Association Initiative Ouest Provence pour des permanences au sein de la Maison des Services de Miramas sur le plateau Métropolitain - Exercice 2024

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Bureau de la Métropole •Cohésion sociale, habitat, logement

Délibération du 27 juin 2024

Approbation d'une convention pluriannuelle de mise à disposition, à titre gratuit, de salles au sein de la Maison de l'Innovation et du Partage de Miramas dans le cadre du dispositif métropolitain de médiation numérique

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Bureau de la Métropole •Cohésion sociale, habitat, logement

Délibération du 27 juin 2024

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Wimoov au titre de l'exercice 2024 - MGDIS n°6319

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Bureau de la Métropole •Cohésion sociale, habitat, logement

Délibération du 27 juin 2024

Demande de subventions à la Région Sud pour les Plans Locaux pour l'Insertion et l'Emploi des Territoires du Pays d'Aix et du Pays de Martigues au titre de l'exercice 2024

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Bureau de la Métropole •Cohésion sociale, habitat, logement

Délibération du 27 juin 2024

Approbation d'une convention avec le groupe Association Départementale Des Actions de Prévention groupe ADDAP 13 au titre de la compétence "actions de prévention spécialisée auprès des jeunes et des familles en difficulté ou en rupture avec leur milieu" sur le périmètre de la commune de Pertuis pour 2024 - MGDIS n°8861

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Bureau de la Métropole •Cohésion sociale, habitat, logement

Délibération du 27 juin 2024

Attribution de subventions aux opérateurs œuvrant dans le champ de la prévention de la délinquance secteur nord

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Bureau de la Métropole •Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Délibération du 27 juin 2024

Approbation d'une convention de partenariat avec l'association Convergence 13 pour la redynamisation des zones d'activités

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Bureau de la Métropole •Cohésion sociale, habitat, logement

Délibération du 27 juin 2024

Attribution d'une participation financière au fonctionnement des Bureaux Municipaux de l'Emploi (BME) du Pays d'Aix

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Conseil de la Métropole
COHÉRENCE TERRITORIALE, PLANIFICATION, POLITIQUE FONCIÈRE, URBANISME ET AMÉNAGEMENT

Plan Local d’Urbanisme de la commune d’Istres – Procédure de révision générale – Bilan de la Concertation et Arrêt du projet – Délibération du 5 mai 2022

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