Les Délibérations

Les délibérations du conseil métropolitain d’Aix-Marseille Provence sont publiées après enregistrement et validation des votes.

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Bureau de la Métropole • Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Délibération du 17 novembre 2022

Publiée le 18 novembre 2022

Présentation du rapport annuel 2021 du délégataire de service public pour l'exploitation du Crématorium d'Aix-en-Provence

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Bureau de la Métropole • Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Délibération du 17 novembre 2022

Publiée le 18 novembre 2022

Présentation du rapport annuel du délégataire pour l'année 2021 - Crématorium d'Aubagne

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Bureau de la Métropole • Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Délibération du 17 novembre 2022

Publiée le 18 novembre 2022

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F Sud pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 5 logements locatifs sociaux dénommée ' Avenue Kennedy ' située 36 Avenue du Président JF Kennedy à La Ciotat

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Bureau de la Métropole • Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Délibération du 17 novembre 2022

Publiée le 18 novembre 2022

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F Sud pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 43 logements locatifs sociaux dénommée ' La Chaume ' située Avenue des Anciens Combattants d'Afrique du Nord à Marignane

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Délibération du 17 novembre 2022

Publiée le 18 novembre 2022

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F Sud pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 35 logements locatifs sociaux dénommée ' Les Restanques PLS-ULS ' située Avenue de Colgate à Marseille 9ème arrondissement

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Délibération du 17 novembre 2022

Publiée le 18 novembre 2022

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Erilia pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 14 logements locatifs sociaux dénommée ' Les Pergolas ' située Chemin de Saint Pierre à Marignane

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Délibération du 17 novembre 2022

Publiée le 18 novembre 2022

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SCA Foncière d'Habitat et Humanisme pour le financement de l'opération d'acquisition-amélioration d'un logement locatif social dénommée ' Génie ' située 35 rue du Génie à Marseille 3ème arrondissement

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Délibération du 17 novembre 2022

Publiée le 18 novembre 2022

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logirem pour le financement de l'opération de réhabilitation de 19 logements locatifs sociaux dénommée ' Les Ajoncs ' située 19 rue des anciens vergers à Marignane

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Délibération du 17 novembre 2022

Publiée le 18 novembre 2022

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logirem pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 27 logements locatifs sociaux dénommée ' Le Marsiho ' située 164 Boulevard de Paris à Marseille 3ème arrondissement

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Délibération du 17 novembre 2022

Publiée le 18 novembre 2022

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Unicil pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 21 logements locatifs sociaux dénommée ' Le Domaine des Vignes ' située Avenue des Anciens Combattants à Châteauneuf-les-Martigues - complément à la délibération n° FBPA 012-9918/21/BM du 4 juin 2021

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Bureau de la Métropole • Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Délibération du 17 novembre 2022

Publiée le 18 novembre 2022

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Unicil pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 13 logements locatifs sociaux dénommée ' Mas Blanc ' située 15 Boulevard Château Moustier à Châteauneuf-les-Martigues

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Délibération du 17 novembre 2022

Publiée le 18 novembre 2022

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Unicil pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 7 logements locatifs sociaux dénommée ' Puits Madame PLUS-PLAI ' située 11 rue Puits Madame à Marignane

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