Les délibérations du conseil métropolitain d’Aix-Marseille Provence sont publiées après enregistrement et validation des votes.
Délibération du 16 mars 2023
Publiée le 20 mars 2023
Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association "Graines de Troc" et paiement de la cotisation 2023
Délibération du 16 mars 2023
Publiée le 20 mars 2023
Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'Association de Développement et de Recherche sur les artothèques (ADRA) pour l'année 2023 et paiement de la cotisation 2023
Délibération du 16 mars 2023
Publiée le 20 mars 2023
Adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association "Réserves Naturelles de France" et paiement de la cotisation 2023
Délibération du 16 mars 2023
Publiée le 20 mars 2023
Attribution d'une subvention à Provence Tourisme afin de soutenir leur programme d'actions 2023 - Approbation d'une convention
Délibération du 16 mars 2023
Publiée le 17 mars 2023
Approbation d'une garantie d'emprunt à la Société Publique Locale d'Aménagement d'Intérêt National Aix Marseille Provence pour le financement de l'opération de renouvellement urbain "Intervention Multisites pour la réalisation de travaux de recyclage/réhabilitation d'immeubles dégradés" située à Marseille
Délibération du 16 mars 2023
Publiée le 17 mars 2023
Réitération de garantie d'emprunt à la Société d'Anonyme d'Economie Mixte CDC Habitat dans le cadre des réaménagements de dettes souscrites auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
Délibération du 16 mars 2023
Publiée le 17 mars 2023
Dispositif du service civique - Conventionnement avec Unis-Cité
Délibération du 16 mars 2023
Publiée le 17 mars 2023
Dispositif de recrutement par la voie de l'apprentissage - Additif n°4
Délibération du 16 mars 2023
Publiée le 17 mars 2023
Indemnisation de tiers victimes de dommages matériels
Délibération du 16 mars 2023
Publiée le 17 mars 2023
Cession à titre onéreux de véhicules de la Métropole Aix-Marseille-Provence au profit des communes de Grans, Port-Saint-Louis du Rhône et Miramas et sorties d'inventaire
Délibération du 16 mars 2023
Publiée le 17 mars 2023
Budget annexe "CT2 - Assainissement" - Approbation du transfert de l'actif et du passif de la Commune de Fuveau pour l'exercice de la compétence "Assainissement"
Délibération du 16 mars 2023
Publiée le 17 mars 2023
Budget annexe "CT2 - Eau" - Approbation du transfert de l'actif et du passif de la commune de Fuveau pour l'exercice la compétence "Eau"