Les Délibérations

Actes et séances

Les Délibérations

Imprimer

Les délibérations du conseil métropolitain d’Aix-Marseille Provence sont publiées après enregistrement et validation des votes.

Archives territoires

Marseille Provence
Pays d'Aix
Pays salonais
Pays d'Aubagne et de l'étoile
Istres Ouest Provence
Pays de Martigues

Suite à un incident technique en phase de résolution, nous ne sommes pas en mesure de mettre à jour le moteur de recherche des délibérations ci-dessous.

Toutefois, vous pouvez accéder directement à la plateforme dédiée

https://deliberations.ampmetropole.fr/

28786 résultat(s)
1234>>>
Conseil de la Métropole •Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Délibération du 10 septembre 2026

Participation pour l'exercice 2026 du budget principal aux budgets annexes relatifs aux services publics administratifs

PDF 160.24Ko
Conseil de la Métropole •Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Délibération du 10 septembre 2026

Participation pour l'exercice 2026 du budget principal aux budgets annexes relatifs aux services publics industriels et commerciaux

PDF 181.54Ko
Conseil de la Métropole •Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Délibération du 10 septembre 2026

Modification de l'affectation du résultat 2025 - Budget principal

PDF 231.54Ko
Conseil de la Métropole •Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Délibération du 10 septembre 2026

Abrogation de la délibération relative au fonds de soutien à la restauration et à la valorisation du patrimoine

PDF 156.20Ko
Conseil de la Métropole •Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Délibération du 10 septembre 2026

Approbation de la répartition 2026 du fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales

PDF 208.91Ko
PDF 51.93Ko
Conseil de la Métropole •Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Délibération du 10 septembre 2026

Approbation du reversement de la taxe sur l'exploitation des infrastructures de longues distances

PDF 265.43Ko
Conseil de la Métropole •Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Délibération du 10 septembre 2026

Approbation du coefficient de majoration de la taxe sur les surfaces commerciales

PDF 183.31Ko
Conseil de la Métropole •Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Délibération du 10 septembre 2026

Institution de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation

PDF 211.47Ko
Conseil de la Métropole •Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Délibération du 10 septembre 2026

Suppression de l'exonération de cotisation foncière des entreprises en faveur des locations meublées d'habitations personnelles

PDF 164.60Ko
Conseil de la Métropole •Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Délibération du 10 septembre 2026

Suppression de l'exonération de cotisation foncière des entreprises pour les créations ou extensions d'établissements

PDF 197.15Ko
Conseil de la Métropole •Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Délibération du 10 septembre 2026

Approbation des bases minimum de la cotisation foncière des entreprises

PDF 238.03Ko
Conseil de la Métropole •Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Délibération du 10 septembre 2026

Pacte Financier et Fiscal - révision 2026 et projections 2027

PDF 238.38Ko
1234>>>

Conseil de la Métropole
COHÉRENCE TERRITORIALE, PLANIFICATION, POLITIQUE FONCIÈRE, URBANISME ET AMÉNAGEMENT

Plan Local d’Urbanisme de la commune d’Istres – Procédure de révision générale – Bilan de la Concertation et Arrêt du projet – Délibération du 5 mai 2022

pdf

160 Ko