Les Délibérations

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Les Délibérations

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Les délibérations du conseil métropolitain d’Aix-Marseille Provence sont publiées après enregistrement et validation des votes.

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Bureau de la Métropole • Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Délibération du 16 mars 2023

Publiée le 20 mars 2023

Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association "Graines de Troc" et paiement de la cotisation 2023

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Bureau de la Métropole • Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Délibération du 16 mars 2023

Publiée le 20 mars 2023

Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'Association de Développement et de Recherche sur les artothèques (ADRA) pour l'année 2023 et paiement de la cotisation 2023

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Bureau de la Métropole • Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Délibération du 16 mars 2023

Publiée le 20 mars 2023

Adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association "Réserves Naturelles de France" et paiement de la cotisation 2023

Depuis le 6 novembre 2020, la Métropole est gestionnaire de la Réserve Régionale Naturelle du « Pourra Domaine du Ranquet ». Réserves Naturelles de France est une association nationale, soutenue par l’Etat et les régions, qui anime le réseau des RNF pour des échanges d’expériences et de mise en œuvre de projets communs qui servent d’exemples en dehors même des réserves naturelles. La Métropole Aix-Marseille-Provence souhaite adhérer à cette association qui lui permettrait d’avoir un accès à des ressources, à des services et à des conseils précieux dans la gestion de la RNR du « Pourra Domaine du Ranquet ». Le montant de l’adhésion annuelle est de 380 € TTC.

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Bureau de la Métropole • Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Délibération du 16 mars 2023

Publiée le 20 mars 2023

Attribution d'une subvention à Provence Tourisme afin de soutenir leur programme d'actions 2023 - Approbation d'une convention

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Bureau de la Métropole • Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Délibération du 16 mars 2023

Publiée le 17 mars 2023

Approbation d'une garantie d'emprunt à la Société Publique Locale d'Aménagement d'Intérêt National Aix Marseille Provence pour le financement de l'opération de renouvellement urbain "Intervention Multisites pour la réalisation de travaux de recyclage/réhabilitation d'immeubles dégradés" située à Marseille

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Bureau de la Métropole • Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Délibération du 16 mars 2023

Publiée le 17 mars 2023

Réitération de garantie d'emprunt à la Société d'Anonyme d'Economie Mixte CDC Habitat dans le cadre des réaménagements de dettes souscrites auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

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Bureau de la Métropole • Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Délibération du 16 mars 2023

Publiée le 17 mars 2023

Dispositif du service civique - Conventionnement avec Unis-Cité

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Bureau de la Métropole • Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Délibération du 16 mars 2023

Publiée le 17 mars 2023

Dispositif de recrutement par la voie de l'apprentissage - Additif n°4

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Bureau de la Métropole • Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Délibération du 16 mars 2023

Publiée le 17 mars 2023

Indemnisation de tiers victimes de dommages matériels

L’objet du rapport est d’approuver les indemnisations à verser aux usagers qui ont subi des dommages matériels par suite d’un défaut d’entretien d’un ouvrage public ou en raison d’un dysfonctionnement du service public.

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Bureau de la Métropole • Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Délibération du 16 mars 2023

Publiée le 17 mars 2023

Cession à titre onéreux de véhicules de la Métropole Aix-Marseille-Provence au profit des communes de Grans, Port-Saint-Louis du Rhône et Miramas et sorties d'inventaire

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Conseil de la Métropole • Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Délibération du 16 mars 2023

Publiée le 17 mars 2023

Budget annexe "CT2 - Assainissement" - Approbation du transfert de l'actif et du passif de la Commune de Fuveau pour l'exercice de la compétence "Assainissement"

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Conseil de la Métropole • Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Délibération du 16 mars 2023

Publiée le 17 mars 2023

Budget annexe "CT2 - Eau" - Approbation du transfert de l'actif et du passif de la commune de Fuveau pour l'exercice la compétence "Eau"

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