Les Délibérations

Les délibérations du conseil métropolitain d’Aix-Marseille Provence sont publiées après enregistrement et validation des votes.

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Bureau de la Métropole • Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Délibération du 30 juin 2022

Attribution d'une subvention à Aix-Marseille Université - Aide d'urgence aux chercheurs, professeurs et doctorants ukrainiens accueillis au sein des laboratoires d'AMU - Approbation d'une convention

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Bureau de la Métropole • Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Délibération du 30 juin 2022

Approbation de l'avenant n°2 à la convention conclue avec l'Agence d'Urbanisme de l'Agglomération Marseillaise (AGAM) pour l'année 2022, accordant une subvention complémentaire

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Conseil de la Métropole • Transports, Mobilité durable

Délibération du 30 juin 2022

Information sur l'instauration de la Zone à Faibles Emissions mobilité de Marseille et sur la publication de la 'Synthèse des avis et contributions de la consultation du public et des parties prenantes' et du 'Motif de décision'

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Conseil de la Métropole • Transports, Mobilité durable

Délibération du 30 juin 2022

Concession pour la mise à disposition, le nettoyage, la maintenance et l'exploitation publicitaire d'abris-voyageurs sur Marseille, Allauch, Carnoux en Provence, Carry le Rouet, Cassis, La Ciotat, Ceyreste, Châteauneuf les Martigues, Ensuès la Redonne, Gémenos, Le Rove, Plan de Cuques, Roquefort La Bédoule, Sausset les Pins, Septèmes les Vallons, Martigues, Port-de-Bouc, Saint Mitre les Remparts, Pertuis et Aubagne et de mobiliers publicitaires sur Marseille

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Conseil de la Métropole • Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Délibération du 30 juin 2022

Délibération cadre - Schémas des procédures d'élaboration et d'évolutions des documents d'urbanisme applicables sur la Métropole Aix-Marseille-Provence

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Conseil de la Métropole • Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Délibération du 30 juin 2022

Opération d'aménagement Parc d'activités des Molières Nord à Miramas - Approbation du traité de concession d'aménagement - SPL Sens Urbain

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Conseil de la Métropole • Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Délibération du 30 juin 2022

Règlement du contentieux relatif à la réalisation du tunnel Saint Loup à Marseille et approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement afférant

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Conseil de la Métropole • Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Délibération du 30 juin 2022

Dispositions relatives aux Etats Spéciaux de Territoire à compter du 1er juillet 2022

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Bureau de la Métropole • Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Délibération du 30 juin 2022

Approbation d'une convention cadre de partenariat avec la Société du Canal de Provence pour le développement de l'irrigation sur le territoire de la Métropole

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Conseil de la Métropole • Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Délibération du 30 juin 2022

Approbation de la candidature de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la Présidence du Comité de Pilotage du site Natura 2000 "Garrigues de Lançon et chaines alentour" et à la structure animatrice du site 2023 - 2024

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Bureau de la Métropole • Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Délibération du 30 juin 2022

Campagne annuelle de lutte contre les moustiques

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Bureau de la Métropole • Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Délibération du 30 juin 2022

Grand Site Concors Sainte-Victoire - Renouvellement de la convention de collaboration avec l'Office de Tourisme d'Aix-en-Provence pour le label Vignobles et Découvertes

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