Les délibérations du conseil métropolitain d’Aix-Marseille Provence sont publiées après enregistrement et validation des votes.
Délibération du 27 juin 2024
Adhésion à l'association Terres en villes et paiement de la cotisation 2024
Délibération du 27 juin 2024
Zone d'Aménagement Concerté Littorale - Euroméditerranée - Avis de la Métropole Aix-Marseille-Provence sur le programme des équipements publics modifiés de la ZAC
Délibération du 27 juin 2024
Approbation de l'avenant n° 5 à la concession d'aménagement avec la société La Ciotat Garoutier Aménagement, filiale d'OGIC pour l'aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté du Garoutier à La Ciotat
Délibération du 27 juin 2024
Approbation du rapport relatif au suivi de l'artificialisation des sols de la Métropole Aix-Marseille-Provence pour la période 2011 - 2020 et années 2021 et 2022
Délibération du 27 juin 2024
Création de la conférence métropolitaine de gouvernance en charge de la mise en œuvre de l'objectif de Zéro Artificialisation Nette
Délibération du 27 juin 2024
Plan Local d'Urbanisme de Fos-sur-Mer - Abandon de la procédure de déclaration de projet n° 2 emportant mise en compatibilité du PLU pour la réalisation du projet "HyVence" et abrogation de la délibération n° URBA-007-15793/24/CM du 22 février 2024
Délibération du 27 juin 2024
Schéma de Cohérence Territoriale Métropolitaine - Elaboration - Bilan de la Concertation
Délibération du 27 juin 2024
Délégation du Droit de Préemption Urbain et du Droit de Préemption Urbain Renforcé par la Métropole Aix-Marseille-Provence sur le territoire de Marseille Provence - Modification de la délibération n° URBA-030-13057/22/CM du 15 décembre 2022
Délibération du 27 juin 2024
Concession d'Aménagement de l'ensemble immobilier du Parc Kalliste - Marseille 15ème arrondissement - Approbation du projet simplifié d'acquisition publique de la copropriété du bâtiment E en vue de sa démolition - Demande de déclaration d'utilité publique en vue de l'expropriation au profit du concessionnaire Marseille Habitat suite au jugement de déclaration de carence du syndicat des copropriétaires du bâtiment E
Délibération du 27 juin 2024
Approbation de la mise en œuvre du dispositif d'autorisation préalable de mise en location des logements privés sur le centre ancien de Septèmes-les-Vallons
Délibération du 27 juin 2024
Prorogation du dispositif d'autorisation préalable de mise en location des logements privés dans le centre ancien de Pertuis
Délibération du 27 juin 2024
Opération de Restauration Immobilière du centre-ville d'Aix-en-Provence - Rectificatif du périmètre
Conseil de la Métropole
COHÉRENCE TERRITORIALE, PLANIFICATION, POLITIQUE FONCIÈRE, URBANISME ET AMÉNAGEMENT
Plan Local d’Urbanisme de la commune d’Istres – Procédure de révision générale – Bilan de la Concertation et Arrêt du projet – Délibération du 5 mai 2022
160 Ko
