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La Métropole Aix-Marseille-Provence est compétente en matière de création, aménagement et gestion des zones d’activités portuaires.
Ainsi, elle gère 28 ports de plaisance allant de l’ouest avec Saint-Chamas, Berre L’Etang et Istres en passant par ceux de la Côte bleue, puis Marseille jusqu’à La Ciotat.
Avec plus de 10 000 postes à flot, des sites pittoresques et des côtes remarquables, la Métropole est le premier pôle de plaisance d’Europe.
Véritables portes d’entrée sur la mer mais aussi sur la ville, les ports de plaisance sont des lieux stratégiques et représentent des moteurs territoriaux de croissance.
nos ports de plaisance
MARSEILLE
Le vieux-port
SITUATION
43°17,3 N – 5°22,0 E
ACCÈS MARITIME
• Port réservé à la plaisance et à la pêche situé au centre-ville de Marseille
• Accès plein Est sur la grande passe
• Ne pas gêner les manœuvres des bateaux de commerce
CAPACITÉ D'ACCUEIL
3200 places
30 places de passage et 30 à 50 places en haute saison
CARBURANT
Société : Nouvelle Aire
Quai du port
Automate 24/24h
CONTACT
Capitainerie du Vieux-Port
Quai Marcel Pagnol
13007 Marseille
04 91 99 75 60/ 06 32 87 52 39
capitainerie.vieux-port@ampmetropole.fr
VHF : canal 9
Maître de port
Gaël CAMUS
Office de Tourisme et des Congrès
11 La Canebière
13001 Marseille
04 91 13 89 00
accueil@marseille-tourisme.com
Office de la Mer
Accueil public
72 rue République
13002 Marseille
04 90 64 57
Port de la Pointe rouge
SITUATION
43°14,8 N – 05°21,9 E
ACCÈS MARITIME
• De jour et de nuit par tous temps
• Port abrité au nord par un large môle et à l’ouest par une jetée
• Le mistral rend quelquefois les manœuvres d’entrée délicates
CAPACITÉ D'ACCUEIL
1480 places
15 places de passage
CARBURANT
Société : Nouvelle Aire
Automate 24h/24
04 91 72 40 87
Grutage-Carénage : Société Carènes Services
Jusqu’à 30 tonnes
04 91 72 00 60
CONTACT
Capitainerie
Port de la Pointe-Rouge
13008 Marseille
04 91 99 75 67
capitainerie.pointerouge@ampmetropole.fr
Maître de port
Pierre-André D’AMICO
Port de Callelongue
SITUATION
43°12,7 N – 05°21,4 E
Site naturel au sud de la rade, aux portes des calanques
ACCÈS MARITIME
• Calanque étroite. Faible tirant d’eau (inférieur à 1 m)Accessible que pour les petites embarcations.
• Accès routier difficile
CAPACITÉ D'ACCUEIL
57 places
Mise à l’eau publique pour embarcations légères (Kayaks,paddle)
CONTACT
Port rattaché à la capitainerie du port de la Pointe-Rouge
capitainerie.pointerouge@ampmetropole.fr
Groupe nautique de Callelongue
Avenue des Pébrons
13008 Marseille
madrague de montredon
SITUATION
43°14,0 N – 05°21,2 E
C’est à la fois un port de pêche et de plaisance
ACCÈS MARITIME
Entrée du port déconseillée par forte mer et vents du nord au sud-ouest par l’ouest
CAPACITÉ D'ACCUEIL
97 places
CONTACT
Port rattaché à la capitainerie du port de la Pointe-Rouge
capitainerie.pointerouge@ampmetropole.fr
Calanquais de La Madrague de Montredon
Port de La Madrague
13008 Marseille
04 91 72 19 24
Port de l'escalette
SITUATION
43°13,5 N – 05°20,8 E
ACCÈS MARITIME
Calanque de l’Escalette, courte et étroite.
Tirant d’eau inférieur à 0,5m
CAPACITÉ D'ACCUEIL
16 places
CONTACT
Port rattaché à la capitainerie du port de la Pointe-Rouge
capitainerie.pointerouge@ampmetropole.fr
Club nautique de l’Escalette
10, bd de la Verrerie La Baudroie
13008 Marseille
Port des goudes
SITUATION
3°13,0 N – 05°20,8 E
Ce port est situé au fond de l’anse des Goudes
ACCÈS MARITIME
Entrée du port déconseillée par forte mer et vents du nord au sud-ouest par l’ouest
CAPACITÉ D'ACCUEIL
220 places
CONTACT
Port rattaché à la capitainerie du port de la Pointe-Rouge
capitainerie.pointerouge@ampmetropole.fr
Union nautique des Goudes
Quai Port Les Goudes
Rue Désiré Pellaprat
13008 Marseille
04 91 73 02 66
La Rascasse des Goudes
Montée Jacques Delrieu
13008 Marseille
04 91 73 26 02
Port les croisettes
SITUATION
43°12,9 N – 5°20,3 E
ACCÈS MARITIME
• Passage étroit entre cap Croisette et l'île Maïre
• Profondeur inférieure à 3 mètres
CAPACITÉ D'ACCUEIL
16 places à terre
CONTACT
Port rattaché à la capitainerie du port de la Pointe-Rouge
capitainerie.pointerouge@ampmetropole.fr
Société Nautique du Cap Croisettes
Chemin du cap croisettes
13008 Marseille
Port de Morgiou
SITUATION
43°12,4 N –5°27,0 E
Port protégé par deux jetées en enrochement
formant chicane
ACCÈS MARITIME
Calanque de Morgiou, longue et large
CAPACITÉ D'ACCUEIL
146 places
CONTACT
Port rattaché à la capitainerie du port de la Pointe-Rouge
capitainerie.pointerouge@ampmetropole.fr
Les Calanquais de l’Est
Morgiou
BP 123
13009 Marseille
Port de Sormiou
SITUATION
43°12,4 N – 05°26,0 E
Port protégé par une jetée en enrochement
ACCÈS MARITIME
Calanque de Sormiou, longue et large
CAPACITÉ D'ACCUEIL
45 places
CONTACT
Port rattaché à la capitainerie du port de la Pointe-Rouge
capitainerie.pointerouge@ampmetropole.fr
Union nautique de Sormiou
9 traverse de Rabat
13009 Marseille
Port de Malmousque
SITUATION
43°16,9 N – 5°20,9 E
ACCÈS MARITIME
Tirant d’eau inférieur à 0,5m
CAPACITÉ D'ACCUEIL
55 places
CONTACT
Port rattaché à la capitainerie du Vieux-Port de Marseille
capitainerie.vieux-port@ampmetropole.fr
Société nautique
des Goélands de Malmousque
Anse de Malmousque
13007 Marseille
Port de la fausse monnaie
SITUATION
43°10,6 N – 05°21,1 E
ACCÈS MARITIMECalanque étroite. Faible tirant d’eau (inférieur à 1 m)
Accessible que pour les petites embarcations.
Accès routier difficile
CAPACITÉ D'ACCUEIL
52 places à terre
CONTACT
Port rattaché à la capitainerie du Vieux-Port de Marseille
capitainerie.vieux-port@ampmetropole.fr
Société Nautique Corniche
15 traverse Fausse Monnaie
13007 Marseille
04 91 52 31 39
Port du vallon des auffes
SITUATION
43°17,1 N – 5°21,1 E
ACCÈS MARITIME
• Accès dangereux : nombreux baigneurs et embarcations légères
CAPACITÉ D'ACCUEIL
88 places
CONTACT
Port rattaché à la capitainerie du Vieux-Port de Marseille
capitainerie.vieux-port@ampmetropole.fr
Amicale des pêcheurs plaisanciers du Vallon des Auffes
152 Vallon des Auffes
13007 Marseille
Port du frioul
SITUATION
43°16,7 N – 5°18,5 E
L’archipel est distant de 2,3 Milles du Vieux-Port
ACCÈS MARITIME
• Passe large de 85M, orientée à 300°
• Port abrité du mistral
• Forte houle par vent d’est
• VHF canal 9
CAPACITÉ D'ACCUEIL
646 places
100 places de passage
CONTACT
Capitainerie
Quai Berry - 13001 Frioul
04 91 99 76 01/ 07 60 74 58 68
capitainerie-frioul@ampmetropole.fr
VHF : canal 9
Transport-Navettes :
Lebateau-frioul-if.fr
Maître de port
Thierry TORRES
LA CIOTAT
Port de la ciotat - Port Nouveau
SITUATION
43°10,5 N – 05°36,7 E
Port situé dans la ville au nord de l’ensemble portuaire.
Il est composé de deux bassins séparés par un large terre-plein.
ACCÈS MARITIME
• Amers remarquables : île Verte à 420 mètres du continent donc 0,269 milles
du port, grues du chantier naval
• Accessible de jour et de nuit par tous temps
• Bassin des Capucins abrité de tous les vents
• Bassin Bérouard agité par vent du sud / sud-est
CAPACITÉ D'ACCUEIL
650 places
13 places de passage
CARBURANT
Automate 24/24h
Grutage-Carénage
Jusqu’à 30 tonnes
CONTACT
Capitainerie
du port de Plaisance
Nouveau Port de plaisance
Bd Anatole France
13600 La Ciotat
04 95 09 52 60/ 06 32 87 52 36
capitainerie.la-ciotat@ampmetropole.fr
VHF : canal 9
Maître de port
Joël DOTTORI
Service municipal de tourisme
Boulevard Anatole France
13600 La Ciotat
04 42 08 61 32
destinationlaciotat.com
Port Saint-Jean
SITUATION
43°10,7 N-05°36,8E
ACCÈS MARITIME
Difficile en saison : présence de baigneurs et d’embarcations légères
CAPACITÉ D'ACCUEIL
140 places
CONTACT
Port rattaché à la capitainerie du port de La Ciotat
capitainerie.la-ciotat@ampmetropole.fr
Société nautique Saint-Jean
Avenue des Vieux Moulins
13600 La Ciotat
04 42 71 56 76
Neptune Club - Port Saint-Jean
Avenue des Vieux Moulins
13600 La Ciotat
04 42 83 09 76
Port des capucins
SITUATION
43°10,5 N – 5°36,47 E
ACCÈS MARITIME
Au nord du port de plaisance
Tirant d’eau inférieur à 1m
CAPACITÉ D'ACCUEIL
83 places
CONTACT
Port rattaché à la capitainerie du port de la Ciotat
Capitainerie.la-ciotat@ampmetropole.fr
Société de pêche et de plaisance des Capucins
244 avenue du Président Wilson
13 600 La Ciotat
CARRY-LE-ROUET
Port de Carry-le-rouet
SITUATION
43°19,7 N – 5°09,2 E
ACCÈS MARITIME
• Port abrité des vents d’ouest à nord-est
• Approche de jour : à l’ouest « pain de sucre » en béton sur avancée rocheuse
• Amer remarquable : immeuble de 17 étages visible à 5M par temps clair
CAPACITÉ D'ACCUEIL
559 places
30 places de passage
CARBURANT
Carburants devant la capitainerie
Automate H24
Grutage-Carénage
Jusqu’à 12 tonnes
Carry Yachting services 04 65 01 00 05
CONTACT
Capitainerie - Quai Vayssière
Port de Plaisance
13620 Carry-le-Rouet
04 95 09 50 64/ 07 60 74 59 15
capitainerie.carry@ampmetropole.fr
VHF : canal 9
Maître de port
Henri SALATI
Office de tourisme
11-13 route Bleue
13620 Carry-le-Rouet
04 42 13 20 36 / 25 40
tourisme@otcarrylerouet.fr
Port du rouet
SITUATION
43°20,1 N – 5°10,5 E
ACCÈS MARITIME
• À l’ouest de la plage du Rouet
• Port protégé par deux môles
• Port bien abrité du mistral, mais exposé au vent de sud et de sud-est
CAPACITÉ D'ACCUEIL
100 places
CONTACT
Port rattaché à la capitainerie du port de Carry-le-Rouet
capitainerie.carry@ampmetropole.fr
Société Nautique du Rouet Plage
Port du Rouet
13620 Carry-le-Rouet
04 42 45 37 38
LE ROVE
Port de la Vesse
SITUATION
43°20,5 N – 5°15,7 E
ACCÈS MARITIME
• Port dominé parbun grand viaduc dominant une vallée profonde
CAPACITÉ D'ACCUEIL
35 mouillages réservés aux sociétaires
CONTACT
Port rattaché à la capitainerie du port de Carry-le-Rouet
capitainerie.carry@ampmetropole.fr
Club nautique de La Vesse
Lieu-dit La Vesse
16 allée des Girelles
13740 Le Rove
04 91 09 92 09
ENSUES-LA-REDONNE
Port de figuières
SITUATION
43°19,8 N – 5°12,7 E
ACCÈS MARITIME
Calanque étroite. Faible tirant d’eau (inférieur à 1 m)
Accessible que pour les petites embarcations.
Accès routier difficile
CAPACITÉ D'ACCUEIL
65 places
CONTACT
Port rattaché à la capitainerie du port de Carry-le-Rouet
capitainerie.carry@ampmetropole.fr
Société Nautique Les Figuières
Allée du Port - Les Figuières
13820 Ensuès-la-Redonne
04 42 44 84 23
Port de la madrague de gignac
SITUATION
43°20,0 N – 5°11,9 E
ACCÈS MARITIME
• Port situé dans une petite baie dominée par un viaduc.
• Port accessible uniquement aux embarcations de faible tirant d’eau
• Mal abrité des vents de sud à sud-est
CAPACITÉ D'ACCUEIL
100 places
CONTACT
Port rattaché à la capitainerie du port de Carry-le-Rouet
capitainerie.carry@ampmetropole.fr
Société Nautique de la Madrague de Gignac
Quai Alain Sherag
13820 Ensuès-la-Redonne
04 42 45 94 85
Port du grand méjean
SITUATION
43°19,9 N – 5°13,1 E
CAPACITÉ D'ACCUEIL
56 places
CONTACTS
Port rattaché à la capitainerie du port de Carry-le-Rouet capitainerie.carry@ampmetropole.fr
Société Nautique du Grand Méjean
134 chemin de Méjean
13820 Ensuès-La-Redonne
Tél : 04 42 45 98 46
Port du petit méjean
SITUATION
43°19,9 N – 5°13,1 E
CAPACITÉ D'ACCUEIL
74 places
CONTACT
Port rattaché à la capitainerie du port de Carry-le-Rouet
capitainerie.carry@ampmetropole.fr
Société Nautique du Petit Méjean
134 chemin de Méjean
13820 Ensuès-La-Redonne
04 42 45 98 46
Sausset-les-pins
Port de sausset-les-pins
SITUATION
43°20,0 N – 5°06,5 E
Port de plaisance et de pêche
Situé entre le cap Couronne à l’ouest
et le cap Méjean à l’est
ACCÈS MARITIME
• Passe à 33° nord-ouest
• Balise sur jetée Est
• Amer remarquable : château de Sausset-les-Pins
CAPACITÉ D'ACCUEIL
524 places
42 places de passage
CARBURANT
sp95-gazoil à la capitainerie
Saint-Chamas
Port du Canet
SITUATION
LONGITUDE 5.0791° LATITUDE 43.5265°
ACCÈS MARITIME
Le port du Canet dit port de Beau Rivage est situé au nord de l'étang de Berre, sur la commune de Saint-Chamas, à 300 m à l'est du barrage de l'usine hydro-électrique.
Port bien abrité des vents de NORD-EST à NORD-OUEST
Approche de jour : En arrivant de Martigues prendre la direction de saint Chamas, puis prendre comme amer remarquable les tours de la centrale hydroélectrique de Saint-Chamas.
CAPACITÉ D'ACCUEIL
108 places à flots, taille des bateaux limitée à 12 m avec un tirant d’eau ne dépassant pas 1.60 m
Possibilité d’accès à une zone de carénage pour des bateaux jusqu’à 6 tonnes.
CARBURANT
Pas de station d’avitaillement
CONTACTS
Lieu-dit Beau Rivage, Le Canet, CD10
13250 Saint-Chamas
Capitainerie rattachée à la capitainerie du port de Berre
04 42 85 05 04
capitainerie.portdeberre@ampmetropole.fr
Berre l'Etang
ALBERT SAMSON
SITUATION
LONGITUDE 5.1678° LATITUDE 43.4716°
ACCÈS MARITIME
Port bien abrité des vents de NORD-EST à NORD-OUEST
Approche de jour : En arrivant de Martigues longer la plage du JAÏ jusqu’aux bouées de la passe à proximité de l’aéroport, puis prendre comme amer le clocher de la ville de Berre l’étang. Ne pas s’écarter de cet axe à cause des hauts fonds présents dans l’étang de Vaine.
Faire attention aux nombreux filets posés dans cette zone
CAPACITÉ D'ACCUEIL
150 places à flots
30 places à sec pour bateau sur remorque de moins de 6 m.
20 places en carénage
17 places passagers
CARBURANT
Pas de station d’avitaillement
CONTACTS
Capitainerie à côté du quai de grutage Quai EST
Maître de Port : Pascal LECOMTE
Adresse postale :
PORT ALBERT SAMSON
Avenue des Hydravions
13 130 Berre l’étang
04 42 85 05 04
Mail : capitainerie.portdeberre@ampmetropole.fr
Port Saint Louis du Rhône
Port Abri
SITUATION
43°23',1N – 004°48',7E
ACCÈS MARITIME
Le port-abri fluvial est situé sur la rive gauche du Grand Rhône (Référence : IA13004134), à hauteur de Port-Saint-Louis du-Rhône.
Le bassin, divisé en deux par un ponton, permet l'amarrage de 180 bateaux de plaisance.
Le port n'a que peu d'emprise sur le fleuve : il est placé en retrait, dans les terres. Il est protégé dans la ligne de prolongement des berges du fleuve, par une digue boisée ouverte au sud pour permettre l'accès des bateaux. Des perrés en ciment et pierre délimitent le bassin. Les pontons en bois reposent sur des pilotis en béton armé. Une rampe de mise à l'eau avec rails peut amener ou faire sortir les bateaux au sud. Le local de la capitainerie installé quai nord est constitué de quatre blocs carrés disposés de façon symétrique autour d'un bloc rectangulaire.
Profondeur : Passe drague effectuée à 2 m, grand bassin 2 à 3 m, petit bassin 1,6m
Port équipé d'un portail à clef magnétique.
CAPACITÉ D'ACCUEIL
180 places
CARBURANT
Pas de station d’avitaillement
CONTACTS
Maitre de Port
Pierre PUEYO
06 32 55 18 05
pierre.pueyo@ampmetropole.fr
Istres
Port des heure claires
SITUATION
43°29',8N – 004°59',9E
ACCÈS MARITIME
Orienté à l'Est, adossé au plateau des Heures Claires, ce site abrite un petit port, ainsi qu'une base nautique permettant la pratique de la voile et de la planche à voile sur ce vaste plan d'eau qu'est l'étang de Berre. Amers remarquable : Grand mur blanc portant l'inscription « ville d’Istres »
Accès par tous les temps. Port très abrité.
Feux d'entrée : Extr.S de l'enrochement de la digue E (43° 29', 9N-005°00E)
Profondeur : Avant-port : 3 m, grand bassin 2 à 3 m, petit bassin 1,6m
Amarrage: A quai par chaines-filles sur chaines-mères avec pendilles, sur pontons flottants et quai en béton. Port équipé d'un portail à clef magnétique.
DANGERS : Filets de pêcheurs professionnels.
CAPACITÉ D'ACCUEIL
200 Places dont 30 places de passage
CARBURANT
Pas de station d’avitaillement
CONTACTS
Capitainerie
Promenade Marius ARGEME 13800 Istres
06 34 42 33 58
portdeplaisance.istres@ampmetropole.fr
Maitre de Port
Pierre PUEYO
06 32 55 18 05
pierre.pueyo@ampmetropole.fr
tarifs et règlementations
Tarifs
L’occupation par les usagers des terre-pleins et des postes à flot situés sur le domaine public maritime ainsi que les prestations annexes donnent lieu à perception de redevances dont les montants exprimés en euros hors taxes sont approuvés annuellement par le conseil métropolitain après avis obligatoire émis par les différents conseils portuaires.
Ces redevances sont essentielles pour assurer l’équilibre des budgets annexes des ports.
Obtenir un poste à flot annuel ou « de passage »
- Un plaisancier qui souhaite disposer d’un anneau sur un port géré par la Métropole Aix-Marseille-Provence doit s’inscrire sur la liste d’attente du port concerné auprès de la capitainerie. Les propositions d’attribution des autorisations d’occupation privatives sont soumises, en préalable de la décision de l’autorité portuaire et pour avis consultatif, à une Commission compétente pour les attributions des autorisations concernant les postes à flot gérés en régie directe et ceux situés dans les périmètres des sociétés nautiques. Cette procédure est régie par les articles 4,5,7 et 8 des chapitres II et III du Règlement de Police des Ports.
- Un plaisancier qui souhaite disposer d’un poste « de passage » dans un port géré par la Métropole Aix-Marseille-Provence doit contacter directement la capitainerie concernée.
Consulter la liste des ports et les coordonnées des capitaineries
les conseils portuaires
le conseil portuaire
Il s’agit d’une structure consultative instituée dans chaque port et compétente pour émettre un avis, dans les conditions prévues au présent code, sur les affaires du port qui intéressent les personnes morales et physiques concernées par son administration et notamment les usagers (article R5314-21 du Code des Transports).
Composition
Le Conseil portuaire est composé comme suit selon les articles R 5314-17 et R5314-18 du Code des Transports.
Le représentant de l’autorité portuaire désigné parmi les conseillers métropolitains préside le conseil portuaire composé de :
- Un représentant de chacun des concessionnaires ;
- Des représentants des personnels concernés par la gestion du port :
- Un membre du personnel métropolitain (ou du personnel mis par l’Etat à la disposition de la Métropole AMP appartenant au service chargé des ports). Les représentants du personnel sont désignés par la présidente de la Métropole sur propositions des organisations syndicales représentatives.
- Un membre du personnel de chacun des concessionnaires.
- Six membres représentant les usagers du port appartenant aux catégories mentionnées à l’article R.5314-27 et désignés à raison de :
- trois membres qui représentent les navigateurs de plaisance désignés par le Comité local des usagers permanents du port (CLUPP)
- trois membres qui représentent les services nautiques, construction, réparation, et les associations sportives et touristiques liées à la plaisance désignés par la présidente de la Métropole après consultation des organisations représentatives au plan local.
Le conseil portuaire est complété par :
- Un représentant de la CCI lorsqu’elle n’est pas concessionnaire du port ;
- Lorsque le port abrite de façon régulière des bateaux de pêche maritime :
- Un représentant du Conseil départemental désigné en son sein par le Conseil départemental ;
- Un représentant des pêcheurs désigné par la présidente (sur proposition des organisations locales) ;
Dans les ports dont les installations portuaires s’étendent sur plusieurs communes, le conseil portuaire est complété par un représentant désigné en son sein par le Conseil municipal de chacune des autres communes sur le territoire desquelles s’étend le port.
Le conseil portuaire est obligatoirement consulté sur les sujets suivants (articles R 5314-22 du code des transports dispositions communes) :
- La délimitation administrative du port et ses modifications ;
- Le budget prévisionnel du port, les décisions de fonds de concours du concessionnaire ;
- Les tarifs et conditions d’usage des outillages, les droits de port ;
- Les avenants aux concessions et concessions nouvelles ;
- Les projets d’opérations de travaux neufs ;
- Les sous-traités d’exploitation ;
- Le règlement particulier de police.
Le conseil portuaire examine la situation du port et son évolution sur les plans économique, financier, social, technique et administratif. Il reçoit toutes observations jugées utiles par le gestionnaire du port ainsi que les comptes-rendus d’exécution des budgets de l’exercice précédent. Les statistiques disponibles portant notamment sur le trafic du port lui sont régulièrement communiquées.
Le fonctionnement du conseil portuaire (articles R 5314-23 et 24 du code des transports)
Le conseil portuaire se réunit au moins 2 fois par an. Ses séances ne sont pas publiques, toutefois il peut entendre toute personne qu’il juge utile.
Il est convoqué par son président au moins 15 jours avant la date prévue de la réunion. Il peut être convoqué sans condition de délai à la demande du préfet, ou d’un concessionnaire ou des deux tiers des membres du conseil. Dans ce cas la convocation doit intervenir dans les 5 jours suivant la réception de la demande par le président. Les questions dont l’inscription a été demandée par le préfet, l’un des concessionnaires, ou la moitié des membres du Conseil, sont portées à l’ordre du jour. L’ordre du jour est annexé à la convocation, les documents correspondants sont communiqués au plus tard 8 jours avant la réunion.
Le conseil portuaire ne peut valablement délibérer que si 2/3 au moins de ses membres sont présents ou représentés. En l’absence dûment constatée du quorum, le conseil est à nouveau convoqué et peut valablement délibérer quel que soit le nombre de présents ou représentés. En cas de partage égal des voix, celle du président est prépondérante.
Un membre du conseil peut se faire représenter soit par un suppléant désigné dans les mêmes conditions et en même temp que les titulaires, chacun ne peut recevoir qu’un seul mandat.
Lorsque l’avis n’est pas émis dans un délai de deux mois à compter de la saisine du Conseil, il est réputé favorable.
La durée du mandat est de 5 ans. Lorsqu’un membre titulaire décède, démissionne ou perd la qualité en raison de laquelle il était désigné, il est remplacé pour la durée du mandat restant à courir par un membre désigné dans les mêmes conditions.
DOMAINE PUBLIC MARITIME - MANIFESTATIONS D'INTÉRÊT SPONTANÉES Et MISES EN CONCURRENCE
AVIS D’ATTRIBUTION
Domaine public maritime
MANIFESTATIONS D'INTÉRÊT SPONTANÉES (MIS)
Conformément à l’article L.2122-1-4 du Code général de la propriété des personnes publiques (CG3P), la Métropole « doit s’assurer au préalable par une publicité suffisante de l’absence de toute autre manifestation d’intérêt concurrente ».
De cette manière, tout porteur d’un projet concurrent à ceux actuellement en publicité peut se manifester selon les modalités précisées dans les avis de publicité.
Les appels en cours sont consultables ici.
Par ailleurs, tout porteur de projet peut adresser un dossier de MIS en se rapprochant des services de la Métropole via la boite de messagerie dédiée : mis.dpm@ampmetropole.fr
MISES EN CONCURRENCE (MEC)
Les avis d’appel public à concurrence (AAPC) pour l’occupation et l’exploitation du domaine public maritime (DPM) à vocation économique sont consultables ici.
Si vous souhaitez y répondre, veuillez retirer le dossier de consultation correspondant ainsi que la fiche de renseignements.
Pour rappel, les dispositions de l’Ordonnance n°2017-562 du 19 avril 2017, transposées dans le code général de la propriété des personnes publiques (CG3P), enjoignent la Métropole d’effectuer une telle procédure de mise en concurrence.
Par ailleurs, tout porteur de projet peut adresser un dossier de MEC en se rapprochant des services de la Métropole via la boite de messagerie dédiée : mec.dpm@ampmetropole.fr
DOMAINE PUBLIC MARITIME – DELIVRANCE D’AUTORISATIONS D’OCCUPATION TEMPORAIRE SANS MISE EN CONCURRENCE
AVIS D’ATTRIBUTION
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez de droits sur vos données personnelles traitées par la Métropole d’Aix-Marseille-Provence.Afin de les exercer, vous pouvez vous adresser à la Déléguée à la Protection des données en remplissant ce formulaire ou en contactant la DPO directement à l’adresse : dpo@ampmetropole.frLorsque la DPO recevra votre demande, vous recevrez un accusé réception. Votre demande sera alors traitée dans un délai d’un mois, prolongé à deux mois selon la complexité de la demande.
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