Ports de plaisance

Pêche, plaisance,
commerce et industrie

La Métropole Aix-Marseille-Provence est compétente en matière de création, aménagement et gestion des zones d’activités portuaires.
Ainsi, elle gère 28 ports de plaisance allant de l’ouest avec Saint-Chamas, Berre L’Etang et Istres en passant par ceux de la Côte bleue, puis Marseille jusqu’à La Ciotat.
Avec plus de 10 000 postes à flot, des sites pittoresques et des côtes remarquables, la Métropole est le premier pôle de plaisance d’Europe.
Véritables portes d’entrée sur la mer mais aussi sur la ville, les ports de plaisance sont des lieux stratégiques et représentent des moteurs territoriaux de croissance.

nos ports de plaisance

MARSEILLE

Le vieux-port

Le vieux-port

SITUATION
43°17,3 N – 5°22,0 E

ACCÈS MARITIME
• Port réservé à la plaisance et à la pêche situé au centre-ville de Marseille
• Accès plein Est sur la grande passe
• Ne pas gêner les manœuvres des bateaux de commerce

CAPACITÉ D'ACCUEIL
3200 places
30 places de passage et 30 à 50 places en haute saison

CARBURANT
Société : Nouvelle Aire

Quai du port
Automate 24/24h

 

CONTACT
Capitainerie du Vieux-Port
Quai Marcel Pagnol
13007 Marseille
04 91 99 75 60/  06 32 87 52 39
capitainerie.vieux-port@ampmetropole.fr

VHF : canal 9

Maître de port
Gaël CAMUS

Office de Tourisme et des Congrès
11 La Canebière
13001 Marseille
04 91 13 89 00
accueil@marseille-tourisme.com

Office de la Mer
Accueil public
72 rue République
13002 Marseille
04 90 64 57

Port de la Pointe Rouge

Port de la Pointe rouge

SITUATION
43°14,8 N – 05°21,9 E

ACCÈS MARITIME
• De jour et de nuit par tous temps
• Port abrité au nord par un large môle et à l’ouest par une jetée
• Le mistral rend quelquefois les manœuvres d’entrée délicates

CAPACITÉ D'ACCUEIL
1480 places
15 places de passage

CARBURANT
Société : Nouvelle Aire

Automate 24h/24

04 91 72 40 87

 

Grutage-Carénage : Société Carènes Services

Jusqu’à 30 tonnes

04 91 72 00 60

 

CONTACT
Capitainerie
Port de la Pointe-Rouge
13008 Marseille

04 91 99 75 67
capitainerie.pointerouge@ampmetropole.fr

Maître de port
Pierre-André D’AMICO

Port de Callelongue

Port de Callelongue

SITUATION
43°12,7 N – 05°21,4 E
Site naturel au sud de la rade, aux portes des calanques

ACCÈS MARITIME
• Calanque étroite. Faible tirant d’eau (inférieur à 1 m)Accessible que pour les petites embarcations.
• Accès routier difficile

CAPACITÉ D'ACCUEIL
57 places

Mise à l’eau publique pour embarcations légères (Kayaks,paddle)

 

CONTACT
Port rattaché à la capitainerie du port de la Pointe-Rouge
capitainerie.pointerouge@ampmetropole.fr

Groupe nautique de Callelongue
Avenue des Pébrons
13008 Marseille

madrague de montredon

madrague de montredon

SITUATION
43°14,0 N – 05°21,2 E
C’est à la fois un port de pêche et de plaisance

ACCÈS MARITIME
Entrée du port déconseillée par forte mer et vents du nord au sud-ouest par l’ouest

CAPACITÉ D'ACCUEIL
97 places

CONTACT
Port rattaché à la capitainerie du port de la Pointe-Rouge
capitainerie.pointerouge@ampmetropole.fr

Calanquais de La Madrague de Montredon
Port de La Madrague
13008 Marseille
04 91 72 19 24

Port de l'escalette

Port de l'escalette

SITUATION
43°13,5 N – 05°20,8 E

 

ACCÈS MARITIME
Calanque de l’Escalette, courte et étroite.

Tirant d’eau inférieur à 0,5m

 

CAPACITÉ D'ACCUEIL
16 places

CONTACT
Port rattaché à la capitainerie du port de la Pointe-Rouge
capitainerie.pointerouge@ampmetropole.fr

 

Club nautique de l’Escalette
10, bd de la Verrerie La Baudroie
13008 Marseille

Port des goudes

Port des goudes

SITUATION
3°13,0 N – 05°20,8 E
Ce port est situé au fond de l’anse des Goudes

ACCÈS MARITIME
Entrée du port déconseillée par forte mer et vents du nord au sud-ouest par l’ouest

CAPACITÉ D'ACCUEIL
220 places

CONTACT
Port rattaché à la capitainerie du port de la Pointe-Rouge
capitainerie.pointerouge@ampmetropole.fr

Union nautique des Goudes
Quai Port Les Goudes
Rue Désiré Pellaprat
13008 Marseille
04 91 73 02 66

La Rascasse des Goudes
Montée Jacques Delrieu
13008 Marseille
04 91 73 26 02

Port les croisettes

Port les croisettes

SITUATION
43°12,9 N – 5°20,3 E

ACCÈS MARITIME
• Passage étroit entre cap Croisette et l'île Maïre
• Profondeur inférieure à 3 mètres

CAPACITÉ D'ACCUEIL
16 places à terre

CONTACT
Port rattaché à la capitainerie du port de la Pointe-Rouge
capitainerie.pointerouge@ampmetropole.fr

Société Nautique du Cap Croisettes
Chemin du cap croisettes
13008 Marseille

Port de Morgiou

Port de Morgiou

SITUATION
43°12,4 N –5°27,0 E
Port protégé par deux jetées en enrochement
formant chicane

ACCÈS MARITIME
Calanque de Morgiou, longue et large

CAPACITÉ D'ACCUEIL
146 places

CONTACT
Port rattaché à la capitainerie du port de la Pointe-Rouge
capitainerie.pointerouge@ampmetropole.fr

 

Les Calanquais de l’Est
Morgiou
BP 123
13009 Marseille

Port de Sormiou

Port de Sormiou

SITUATION
43°12,4 N – 05°26,0 E
Port protégé par une jetée en enrochement

ACCÈS MARITIME
Calanque de Sormiou, longue et large

CAPACITÉ D'ACCUEIL
45 places

CONTACT
Port rattaché à la capitainerie du port de la Pointe-Rouge
capitainerie.pointerouge@ampmetropole.fr

Union nautique de Sormiou
9 traverse de Rabat
13009 Marseille

Port de Malmousque

Port de Malmousque

SITUATION
43°16,9 N – 5°20,9 E

ACCÈS MARITIME

Tirant d’eau inférieur à 0,5m

 

CAPACITÉ D'ACCUEIL

55 places

CONTACT
Port rattaché à la capitainerie du Vieux-Port de Marseille
capitainerie.vieux-port@ampmetropole.fr

Société nautique
des Goélands de Malmousque
Anse de Malmousque
13007 Marseille

Port de la fausse monnaie

Port de la fausse monnaie

SITUATION
43°10,6 N – 05°21,1 E

ACCÈS MARITIMECalanque étroite. Faible tirant d’eau (inférieur à 1 m)

Accessible que pour les petites embarcations.
Accès routier difficile

CAPACITÉ D'ACCUEIL
52 places à terre

CONTACT
Port rattaché à la capitainerie du Vieux-Port de Marseille
capitainerie.vieux-port@ampmetropole.fr

Société Nautique Corniche
15 traverse Fausse Monnaie
13007 Marseille
04 91 52 31 39

Port du vallon des auffes

Port du vallon des auffes

SITUATION
43°17,1 N – 5°21,1 E

ACCÈS MARITIME
• Accès dangereux : nombreux baigneurs et embarcations légères

CAPACITÉ D'ACCUEIL
88 places

CONTACT
Port rattaché à la capitainerie du Vieux-Port de Marseille
capitainerie.vieux-port@ampmetropole.fr

Amicale des pêcheurs plaisanciers du Vallon des Auffes
152 Vallon des Auffes
13007 Marseille

Port du frioul

Port du frioul

SITUATION
43°16,7 N – 5°18,5 E
L’archipel est distant de 2,3 Milles du Vieux-Port

ACCÈS MARITIME
• Passe large de 85M, orientée à 300°
• Port abrité du mistral
• Forte houle par vent d’est
• VHF canal 9

CAPACITÉ D'ACCUEIL
646 places
100 places de passage

CONTACT
Capitainerie
Quai Berry - 13001 Frioul
04 91 99 76 01/ 07 60 74 58 68
capitainerie-frioul@ampmetropole.fr

VHF : canal 9

 

Transport-Navettes :

Lebateau-frioul-if.fr

Maître de port
Thierry TORRES

LA CIOTAT

Port de la ciotat - Port Nouveau

Port de la ciotat - Port Nouveau

SITUATION
43°10,5 N – 05°36,7 E
Port situé dans la ville au nord de l’ensemble portuaire.
Il est composé de deux bassins séparés par un large terre-plein.

ACCÈS MARITIME
• Amers remarquables : île Verte à 420 mètres du continent donc 0,269 milles
du port, grues du chantier naval
• Accessible de jour et de nuit par tous temps
• Bassin des Capucins abrité de tous les vents
• Bassin Bérouard agité par vent du sud / sud-est

CAPACITÉ D'ACCUEIL
650 places
13 places de passage

CARBURANT
Automate 24/24h

Grutage-Carénage

Jusqu’à 30 tonnes

CONTACT
Capitainerie
du port de Plaisance
Nouveau Port de plaisance
Bd Anatole France
13600 La Ciotat
04 95 09 52 60/ 06 32 87 52 36
capitainerie.la-ciotat@ampmetropole.fr

VHF : canal 9

Maître de port
Joël DOTTORI

Service municipal de tourisme
Boulevard Anatole France
13600 La Ciotat
04 42 08 61 32
destinationlaciotat.com

Port de Saint-Jean

Port Saint-Jean

SITUATION
43°10,7 N-05°36,8E

ACCÈS MARITIME
 Difficile en saison : présence de baigneurs et d’embarcations légères

CAPACITÉ D'ACCUEIL
140 places

CONTACT
Port rattaché à la capitainerie du port de La Ciotat
capitainerie.la-ciotat@ampmetropole.fr

 

Société nautique Saint-Jean
Avenue des Vieux Moulins
13600 La Ciotat
04 42 71 56 76

Neptune Club - Port Saint-Jean
Avenue des Vieux Moulins
13600 La Ciotat
04 42 83 09 76

Port des capucins

Port des capucins

SITUATION

43°10,5 N – 5°36,47 E

 

ACCÈS MARITIME

Au nord du port de plaisance

Tirant d’eau inférieur à 1m

 

CAPACITÉ D'ACCUEIL

83 places

 

CONTACT

Port rattaché à la capitainerie du port de la Ciotat

Capitainerie.la-ciotat@ampmetropole.fr

Société de pêche et de plaisance des Capucins
244 avenue du Président Wilson
13 600 La Ciotat

CARRY-LE-ROUET

Port de Carry-le-rouet

Port de Carry-le-rouet

SITUATION
43°19,7 N – 5°09,2 E

ACCÈS MARITIME
• Port abrité des vents d’ouest à nord-est
• Approche de jour : à l’ouest « pain de sucre » en béton sur avancée rocheuse
• Amer remarquable : immeuble de 17 étages visible à 5M par temps clair

CAPACITÉ D'ACCUEIL
559 places
30 places de passage

CARBURANT
Carburants devant la capitainerie
Automate H24

Grutage-Carénage

Jusqu’à 12 tonnes

Carry Yachting services 04 65 01 00 05

 

CONTACT
Capitainerie - Quai Vayssière
Port de Plaisance
13620 Carry-le-Rouet
04 95 09 50 64/ 07 60 74 59 15
capitainerie.carry@ampmetropole.fr

VHF : canal 9

Maître de port
Henri SALATI

Office de tourisme
11-13 route Bleue
13620 Carry-le-Rouet
04 42 13 20 36 / 25 40
tourisme@otcarrylerouet.fr

Port du rouet

Port du rouet

SITUATION
43°20,1 N – 5°10,5 E

ACCÈS MARITIME
• À l’ouest de la plage du Rouet
• Port protégé par deux môles
• Port bien abrité du mistral, mais exposé au vent de sud et de sud-est

CAPACITÉ D'ACCUEIL
100 places

CONTACT
Port rattaché à la capitainerie du port de Carry-le-Rouet
capitainerie.carry@ampmetropole.fr

Société Nautique du Rouet Plage
Port du Rouet
13620 Carry-le-Rouet
04 42 45 37 38

LE ROVE

Port de la Vesse

Port de la Vesse

SITUATION
43°20,5 N – 5°15,7 E

ACCÈS MARITIME
• Port dominé parbun grand viaduc dominant une vallée profonde

CAPACITÉ D'ACCUEIL
35 mouillages réservés aux sociétaires

CONTACT
Port rattaché à la capitainerie du port de Carry-le-Rouet
capitainerie.carry@ampmetropole.fr

Club nautique de La Vesse
Lieu-dit La Vesse
16 allée des Girelles
13740 Le Rove
04 91 09 92 09

ENSUES-LA-REDONNE

Port de figuières

Port de figuières

SITUATION
43°19,8 N – 5°12,7 E

ACCÈS MARITIME
Calanque étroite. Faible tirant d’eau (inférieur à 1 m)

Accessible que pour les petites embarcations.
Accès routier difficile

CAPACITÉ D'ACCUEIL
65 places

CONTACT
Port rattaché à la capitainerie du port de Carry-le-Rouet
capitainerie.carry@ampmetropole.fr

Société Nautique Les Figuières
Allée du Port - Les Figuières
13820 Ensuès-la-Redonne
04 42 44 84 23

Port de la madrague de gignac

Port de la madrague de gignac

SITUATION
43°20,0 N – 5°11,9 E

ACCÈS MARITIME
• Port situé dans une petite baie dominée par un viaduc.
• Port accessible uniquement aux embarcations de faible tirant d’eau
• Mal abrité des vents de sud à sud-est

CAPACITÉ D'ACCUEIL
100 places

CONTACT
Port rattaché à la capitainerie du port de Carry-le-Rouet
capitainerie.carry@ampmetropole.fr

Société Nautique de la Madrague de Gignac
Quai Alain Sherag
13820 Ensuès-la-Redonne
04 42 45 94 85

Port du grand méjean

Port du grand méjean

SITUATION
43°19,9 N – 5°13,1 E

CAPACITÉ D'ACCUEIL
56 places

CONTACTS
Port rattaché à la capitainerie du port de Carry-le-Rouet capitainerie.carry@ampmetropole.fr

Société Nautique du Grand Méjean
134 chemin de Méjean
13820 Ensuès-La-Redonne
Tél : 04 42 45 98 46

Port du petit méjean

Port du petit méjean

SITUATION
43°19,9 N – 5°13,1 E

CAPACITÉ D'ACCUEIL
74 places

CONTACT
Port rattaché à la capitainerie du port de Carry-le-Rouet
capitainerie.carry@ampmetropole.fr

Société Nautique du Petit Méjean
134 chemin de Méjean
13820 Ensuès-La-Redonne
04 42 45 98 46

Sausset-les-pins

Port de Sausset-les-pins

Port de sausset-les-pins

SITUATION
43°20,0 N – 5°06,5 E
Port de plaisance et de pêche
Situé entre le cap Couronne à l’ouest
et le cap Méjean à l’est

ACCÈS MARITIME
• Passe à 33° nord-ouest
• Balise sur jetée Est
• Amer remarquable : château de Sausset-les-Pins

CAPACITÉ D'ACCUEIL
524 places
42 places de passage

CARBURANT
sp95-gazoil à la capitainerie

Saint-Chamas

Port du Canet

Port du Canet

SITUATION
LONGITUDE 5.0791° LATITUDE 43.5265°

ACCÈS MARITIME

Le port du Canet dit port de Beau Rivage est situé au nord de l'étang de Berre, sur la commune de Saint-Chamas, à 300 m à l'est du barrage de l'usine hydro-électrique.
Port bien abrité des vents de NORD-EST à NORD-OUEST
Approche de jour : En arrivant de Martigues prendre la direction de saint Chamas, puis prendre comme amer remarquable les tours de la centrale hydroélectrique de Saint-Chamas.

CAPACITÉ D'ACCUEIL

108 places à flots, taille des bateaux limitée à 12 m avec un tirant d’eau ne dépassant pas 1.60 m
Possibilité d’accès à une zone de carénage pour des bateaux jusqu’à 6 tonnes.

CARBURANT

Pas de station d’avitaillement

CONTACTS

Lieu-dit Beau Rivage, Le Canet, CD10
13250 Saint-Chamas
Capitainerie rattachée à la capitainerie du port de Berre
04 42 85 05 04
capitainerie.portdeberre@ampmetropole.fr

Berre l'Etang

Albert Samson

ALBERT SAMSON

SITUATION
LONGITUDE 5.1678° LATITUDE 43.4716°

ACCÈS MARITIME
Port bien abrité des vents de NORD-EST à NORD-OUEST
Approche de jour : En arrivant de Martigues longer la plage du JAÏ jusqu’aux bouées de la passe à proximité de l’aéroport, puis prendre comme amer le clocher de la ville de Berre l’étang. Ne pas s’écarter de cet axe à cause des hauts fonds présents dans l’étang de Vaine.

Faire attention aux nombreux filets posés dans cette zone

CAPACITÉ D'ACCUEIL

150 places à flots
30 places à sec pour bateau sur remorque de moins de 6 m.
20 places en carénage
17 places passagers

CARBURANT

Pas de station d’avitaillement

CONTACTS

Capitainerie à côté du quai de grutage Quai EST
Maître de Port : Pascal LECOMTE

Adresse postale :

PORT ALBERT SAMSON
Avenue des Hydravions
13 130 Berre l’étang
04 42 85 05 04
Mail : capitainerie.portdeberre@ampmetropole.fr

Port Saint Louis du Rhône

Port Abri

Port Abri

SITUATION
43°23',1N – 004°48',7E

ACCÈS MARITIME
Le port-abri fluvial est situé sur la rive gauche du Grand Rhône (Référence : IA13004134), à hauteur de Port-Saint-Louis du-Rhône.
Le bassin, divisé en deux par un ponton, permet l'amarrage de 180 bateaux de plaisance.
Le port n'a que peu d'emprise sur le fleuve : il est placé en retrait, dans les terres. Il est protégé dans la ligne de prolongement des berges du fleuve, par une digue boisée ouverte au sud pour permettre l'accès des bateaux. Des perrés en ciment et pierre délimitent le bassin. Les pontons en bois reposent sur des pilotis en béton armé. Une rampe de mise à l'eau avec rails peut amener ou faire sortir les bateaux au sud. Le local de la capitainerie installé quai nord est constitué de quatre blocs carrés disposés de façon symétrique autour d'un bloc rectangulaire.

Profondeur : Passe drague effectuée à 2 m, grand bassin 2 à 3 m, petit bassin 1,6m
Port équipé d'un portail à clef magnétique.

CAPACITÉ D'ACCUEIL
180 places

CARBURANT
Pas de station d’avitaillement

CONTACTS
Maitre de Port
Pierre PUEYO
06 32 55 18 05
pierre.pueyo@ampmetropole.fr

Istres

Ports des heures claires

Port des heure claires

SITUATION
43°29',8N – 004°59',9E

ACCÈS MARITIME

Orienté à l'Est, adossé au plateau des Heures Claires, ce site abrite un petit port, ainsi qu'une base nautique permettant la pratique de la voile et de la planche à voile sur ce vaste plan d'eau qu'est l'étang de Berre. Amers remarquable : Grand mur blanc portant l'inscription « ville d’Istres »
Accès par tous les temps. Port très abrité.
Feux d'entrée : Extr.S de l'enrochement de la digue E (43° 29', 9N-005°00E)
Profondeur : Avant-port : 3 m, grand bassin 2 à 3 m, petit bassin 1,6m
Amarrage: A quai par chaines-filles sur chaines-mères avec pendilles, sur pontons flottants et quai en béton. Port équipé d'un portail à clef magnétique.

DANGERS : Filets de pêcheurs professionnels.

CAPACITÉ D'ACCUEIL
200 Places dont 30 places de passage

CARBURANT
Pas de station d’avitaillement

CONTACTS
Capitainerie
Promenade Marius ARGEME 13800 Istres
06 34 42 33 58
portdeplaisance.istres@ampmetropole.fr

Maitre de Port
Pierre PUEYO
06 32 55 18 05
pierre.pueyo@ampmetropole.fr

tarifs et règlementations

Tarifs

L’occupation par les usagers des terre-pleins et des postes à flot situés sur le domaine public maritime ainsi que les prestations annexes donnent lieu à perception de redevances dont les montants exprimés en euros hors taxes sont approuvés annuellement par le conseil métropolitain après avis obligatoire émis par les différents conseils portuaires.

Ces redevances sont essentielles pour assurer l’équilibre des budgets annexes des ports. 

Obtenir un poste à flot annuel ou « de passage » 

  • Un plaisancier qui souhaite disposer d’un anneau sur un port géré par la Métropole Aix-Marseille-Provence doit s’inscrire sur la liste d’attente du port concerné auprès de la capitainerie. Les propositions d’attribution des autorisations d’occupation privatives sont soumises, en préalable de la décision de l’autorité portuaire et pour avis consultatif, à une Commission compétente pour les attributions des autorisations concernant les postes à flot gérés en régie directe et ceux situés dans les périmètres des sociétés nautiques. Cette procédure est régie par les articles 4,5,7 et 8 des chapitres II et III du Règlement de Police des Ports.  
  • Un plaisancier qui souhaite disposer d’un poste « de passage » dans un port géré par la Métropole Aix-Marseille-Provence doit contacter directement la capitainerie concernée.  

 Consulter la liste des ports et les coordonnées des capitaineries

Règlement Particulier de Police des Ports de Plaisance de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Règlementation de l’avitaillement en carburant des navires des ports de plaisance de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Règlementation des plongées d’entraînement des centres d’incendie et de secours et de l’Ecole d’application de sécurité civile dans les ports de plaisance de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Interdiction d’accès et de circulation des piétons sur les digues et enrochements du port de plaisance de La Ciotat

les conseils portuaires

le conseil portuaire

Il s’agit d’une structure consultative instituée dans chaque port et compétente pour émettre un avis, dans les conditions prévues au présent code, sur les affaires du port qui intéressent les personnes morales et physiques concernées par son administration et notamment les usagers (article R5314-21 du Code des Transports).  

Composition 

Le Conseil portuaire est composé comme suit selon les articles R 5314-17 et R5314-18 du Code des Transports.   

Le représentant de l’autorité portuaire désigné parmi les conseillers métropolitains préside le conseil portuaire composé de :  

  • Un représentant de chacun des concessionnaires ;  
  • Des représentants des personnels concernés par la gestion du port :   
  • Un membre du personnel métropolitain (ou du personnel mis par l’Etat à la disposition de la Métropole AMP appartenant au service chargé des ports). Les représentants du personnel sont désignés par la présidente de la Métropole sur propositions des organisations syndicales représentatives. 
  •  Un membre du personnel de chacun des concessionnaires. 
  • Six membres représentant les usagers du port appartenant aux catégories mentionnées à l’article R.5314-27 et désignés à raison de :  
  • trois membres qui représentent les navigateurs de plaisance désignés par le Comité local des usagers permanents du port (CLUPP) 
  • trois membres qui représentent les services nautiques, construction, réparation, et les associations sportives et touristiques liées à la plaisance désignés par la présidente de la Métropole après consultation des organisations représentatives au plan local.  

Le conseil portuaire est complété par :  

  • Un représentant de la CCI lorsqu’elle n’est pas concessionnaire du port ;  
  • Lorsque le port abrite de façon régulière des bateaux de pêche maritime :  
  • Un représentant du Conseil départemental désigné en son sein par le Conseil départemental ; 
  • Un représentant des pêcheurs désigné par la présidente (sur proposition des organisations locales) ;  

 Dans les ports dont les installations portuaires s’étendent sur plusieurs communes, le conseil portuaire est complété par un représentant désigné en son sein par le Conseil municipal de chacune des autres communes sur le territoire desquelles s’étend le port.   

Le conseil portuaire est obligatoirement consulté sur les sujets suivants(articles R 5314-22 du code des transports dispositions communes) :  

  • La délimitation administrative du port et ses modifications ;  
  • Le budget prévisionnel du port, les décisions de fonds de concours du concessionnaire ;  
  • Les tarifs et conditions d’usage des outillages, les droits de port ;  
  • Les avenants aux concessions et concessions nouvelles ;  
  • Les projets d’opérations de travaux neufs ;  
  • Les sous-traités d’exploitation ;  
  • Le règlement particulier de police.  

Le conseil portuaire examine la situation du port et son évolution sur les plans économique, financier, social, technique et administratif. Il reçoit toutes observations jugées utiles par le gestionnaire du port ainsi que les comptes-rendus d’exécution des budgets de l’exercice précédent. Les statistiques disponibles portant notamment sur le trafic du port lui sont régulièrement communiquées. 

Le fonctionnement du conseil portuaire(articles R 5314-23 et 24 du code des transports)  

Le conseil portuaire se réunit au moins 2 fois par an. Ses séances ne sont pas publiques, toutefois il peut entendre toute personne qu’il juge utile.   

Il est convoqué par son président au moins 15 jours avant la date prévue de la réunion. Il peut être convoqué sans condition de délai à la demande du préfet, ou d’un concessionnaire ou des deux tiers des membres du conseil. Dans ce cas la convocation doit intervenir dans les 5 jours suivant la réception de la demande par le président. Les questions dont l’inscription a été demandée par le préfet, l’un des concessionnaires, ou la moitié des membres du Conseil, sont portées à l’ordre du jour. L’ordre du jour est annexé à la convocation, les documents correspondants sont communiqués au plus tard 8 jours avant la réunion.    

Le conseil portuaire ne peut valablement délibérer que si 2/3 au moins de ses membres sont présents ou représentés. En l’absence dûment constatée du quorum, le conseil est à nouveau convoqué et peut valablement délibérer quel que soit le nombre de présents ou représentés. En cas de partage égal des voix, celle du président est prépondérante.  

Un membre du conseil peut se faire représenter soit par un suppléant désigné dans les mêmes conditions et en même temp que les titulaires, chacun ne peut recevoir qu’un seul mandat.  

Lorsque l’avis n’est pas émis dans un délai de deux mois à compter de la saisine du Conseil, il est réputé favorable.  

La durée du mandat est de 5 ans. Lorsqu’un membre titulaire décède, démissionne ou perd la qualité en raison de laquelle il était désigné, il est remplacé pour la durée du mandat restant à courir par un membre désigné dans les mêmes conditions. 

DOMAINE PUBLIC MARITIME - MANIFESTATIONS D'INTÉRÊT SPONTANÉES Et MISES EN CONCURRENCE

AVIS D’ATTRIBUTION

Domaine public maritime

SAUSSET-LES-PINS – Avis d’attribution des contrats d’Autorisation d’Occupation Temporaire (AOT) du Domaine Public Maritime suite aux procédures de mise en concurrence, en application des dispositions du Code Général de la Propriété des Personnes Publiques (CGPPP).

VIEUX-PORT – Avis d’attribution des contrats d’Autorisation d’Occupation Temporaire (AOT) du Domaine Public Maritime suite aux procédures de mise en concurrence, en application des dispositions du Code Général de la Propriété des Personnes Publiques (CGPPP).

POINTE ROUGE – Avis d’attribution des contrats d’Autorisation d’Occupation Temporaire (AOT) du Domaine Public Maritime suite aux procédures de mise en concurrence, en application des dispositions du Code Général de la Propriété des Personnes Publiques (CGPPP).

CARRY LE ROUET – Avis d’attribution des contrats d’Autorisation d’Occupation Temporaire (AOT) du Domaine Public Maritime suite aux procédures de mise en concurrence, en application des dispositions du Code Général de la Propriété des Personnes Publiques (CGPPP).

LA CIOTAT – Avis d’attribution des contrats d’Autorisation d’Occupation Temporaire (AOT) du Domaine Public Maritime suite aux procédures de mise en concurrence, en application des dispositions du Code Général de la Propriété des Personnes Publiques (CGPPP).

MANIFESTATIONS D'INTÉRÊT SPONTANÉES (MIS)

Conformément à l’article L.2122-1-4 du Code général de la propriété des personnes publiques (CG3P), la Métropole « doit s’assurer au préalable par une publicité suffisante de l’absence de toute autre manifestation d’intérêt concurrente ».  

De cette manière, tout porteur d’un projet concurrent à ceux actuellement en publicité peut se manifester selon les modalités précisées dans les avis de publicité.  

Les appels en cours sont consultables ici.

Par ailleurs, tout porteur de projet peut adresser un dossier de MIS en se rapprochant des services de la Métropole via la boite de messagerie dédiée : mis.dpm@ampmetropole.fr  

MISES EN CONCURRENCE (MEC)

Les avis d’appel public à concurrence (AAPC) pour l’occupation et l’exploitation du domaine public maritime (DPM) à vocation économique sont consultables ici 

Si vous souhaitez y répondre, veuillez retirer le dossier de consultation correspondant ainsi que la fiche de renseignements.  

Pour rappel, les dispositions de l’Ordonnance n°2017-562 du 19 avril 2017, transposées dans le code général de la propriété des personnes publiques (CG3P), enjoignent la Métropole d’effectuer une telle procédure de mise en concurrence.  

Par ailleurs, tout porteur de projet peut adresser un dossier de MEC en se rapprochant des services de la Métropole via la boite de messagerie dédiée : mec.dpm@ampmetropole.fr

DOMAINE PUBLIC MARITIME – DELIVRANCE D’AUTORISATIONS D’OCCUPATION TEMPORAIRE SANS MISE EN CONCURRENCE

AVIS D’ATTRIBUTION

Avis d’attribution des contrats d’Autorisation d’Occupation Temporaire (AOT) du Domaine Public Maritime suite aux procédures de mise en concurrence, en application des dispositions du Code Général de la Propriété des Personnes Publiques (CGPPP).

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez de droits sur vos données personnelles traitées par la Métropole d’Aix-Marseille-Provence.Afin de les exercer, vous pouvez vous adresser à la Déléguée à la Protection des données en remplissant ce formulaire ou en contactant la DPO directement à l’adresse : dpo@ampmetropole.frLorsque la DPO recevra votre demande, vous recevrez un accusé réception. Votre demande sera alors traitée dans un délai d’un mois, prolongé à deux mois selon la complexité de la demande.

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