Publications légales
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Publications légales • 30 octobre 2025
Avis de concertation préalable à la Déclaration d’Utilité Publique pour l’opération d’aménagement du Vallon de Malpassé – site des Cèdres – Marseille 13e
Publications légales • 13 octobre 2025
Résultats de l'index égalité professionnelle Femmes-Hommes 2024
Publications légales • 29 septembre 2025
Avis de mise à disposition du public de la Convention d’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat - Renouvellement Urbain (OPAH-RU) Crottes-Cabucelle - 13015 Marseille
Publications légales • 22 septembre 2025
Avis de concertation préalable à la Déclaration d’Utilité Publique du projet de réhabilitation de la copropriété Maison Blanche 13014 Marseille
Publications légales • 22 septembre 2025
Avis de participation du public par voie électronique préalable à la création d’une Zone d’Aménagement Concerté « Ecoquartier Oasis » du 8 octobre 2025 au 9 novembre 2025
Publications légales • 30 juin 2025
Avis et arrêté prescrivant l’ouverture d’une enquête parcellaire complémentaire à la Déclaration d’Utilité Publique - création de logements sociaux au 35 rue Vincent Scotto, Marseille 1er
Publications légales • 23 mai 2025
Ouverture de la concertation préalable relative au projet de la Zone d’Aménagement Concerté de Vallon de Régny
Publications •
Publications légales • 6 mai 2025
Ouverture de la concertation règlementaire préalable à la création d’une Zone d’Aménagement Concerté "Marseille Saint-Charles à 360°
Publications légales • 11 février 2025
Ouverture de la concertation règlementaire portant sur la mise en compatibilité du PLUi du Pays d'Aubagne et de l'Etoile avec l'opération « Interface Vallée de l'Huveaune - Bras d'Or à Aubagne »
Arrêté •
Publications légales • 16 janvier 2025
Modalités de mise à disposition du public du dossier présentant le projet simplifié d'acquisition publique en vue de la démolition pour carence déclarée du syndicat des copropriétaires du bâtiment G du Parc Kalliste, Marseille 15è
Ouverture de la concertation règlementaire préalable à la création d’une Zone d’Aménagement Concerté « Ecoquartier Oasis » à Miramas
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