Publications légales
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Ouverture de la concertation règlementaire préalable à la création d’une Zone d’Aménagement Concerté "Marseille Saint-Charles à 360°
Ouverture de la concertation règlementaire portant sur la mise en compatibilité du PLUi du Pays d'Aubagne et de l'Etoile avec l'opération « Interface Vallée de l'Huveaune - Bras d'Or à Aubagne »
Modalités de mise à disposition du public du dossier présentant le projet simplifié d'acquisition publique en vue de la démolition pour carence déclarée du syndicat des copropriétaires du bâtiment G du Parc Kalliste, Marseille 15è
Ouverture de la concertation règlementaire préalable à la création d’une Zone d’Aménagement Concerté « Ecoquartier Oasis » à Miramas
Avis de concertation préalable au projet d’aménagement des espaces publics de proximité de Noailles et Cœur Belle de Mai (Marseille, 13001 et 13003)
Avis de mise à disposition du public - Convention d’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Renouvellement Urbain à volet Copropriétés Dégradées (OPAH-RU CD) - Belle de Mai - 13003 Marseille
Avis de mise à disposition du public - Convention d’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Renouvellement Urbain à volet Copropriétés Dégradées (OPAH-RU CD) - Noailles - 13001 Marseille
Avis de mise à disposition du public - Convention d’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Renouvellement Urbain à volet Copropriétés Dégradées (OPAH-RU CD) - Hoche-Versailles-Pelletan - 13003 Marseille
Ouverture de la concertation règlementaire préalable à l’opération d’aménagement et à la procédure d’utilité publique relatives au projet de renouvellement urbain de Kallisté 13015 Marseille
Règlement Particulier de Police des Ports de Plaisance
Résultats de l'Index égalité professionnelle
Tableau de déclaration relatif aux nominations équilibrées
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