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En plus des publications légales disponibles sur cette page, la Métropole met à disposition le recueil des actes administratifs
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Publications légales • 15 janvier 2026
Avis et arrêté d’enquête du 4 au 20 février 2026, préalable à l’utilité publique et au parcellaire pour la réalisation de travaux de recyclage des 12 et 14 rue Vacon, Marseille 1er
Publications légales • 15 janvier 2026
Exercice du droit de préemption urbain renforcé par le concessionnaire SPLA-IN AMP concernant le lot 7 du 1 rue Fortuné Jourdan, Marseille 3ème
Publications légales • 5 janvier 2026
Décision de préemption exercée par la SPLA-IN AMP, concessionnaire de la Métropole, concernant l’immeuble sis 301 rue de Lyon dans le 15e arrondissement de Marseille
Publications légales • 13 novembre 2025
Ouverture de la concertation règlementaire préalable à l’opération d’aménagement visant le renouvellement urbain du Parc Bellevue à Marseille (13003)
Publications légales • 30 octobre 2025
Avis de concertation préalable à la Déclaration d’Utilité Publique pour l’opération d’aménagement du Vallon de Malpassé – site des Cèdres – Marseille 13e
Publications légales • 13 octobre 2025
Résultats de l'index égalité professionnelle Femmes-Hommes 2024 et objectifs de progression
Publications légales • 29 septembre 2025
Avis de mise à disposition du public de la Convention d’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat - Renouvellement Urbain (OPAH-RU) Crottes-Cabucelle - 13015 Marseille
Publications légales • 22 septembre 2025
Avis de concertation préalable à la Déclaration d’Utilité Publique du projet de réhabilitation de la copropriété Maison Blanche 13014 Marseille
Publications légales • 22 septembre 2025
Avis de participation du public par voie électronique préalable à la création d’une Zone d’Aménagement Concerté « Ecoquartier Oasis » du 8 octobre 2025 au 9 novembre 2025
Publications légales • 30 juin 2025
Avis et arrêté prescrivant l’ouverture d’une enquête parcellaire complémentaire à la Déclaration d’Utilité Publique - création de logements sociaux au 35 rue Vincent Scotto, Marseille 1er
Publications légales • 23 mai 2025
Ouverture de la concertation préalable relative au projet de la Zone d’Aménagement Concerté de Vallon de Régny
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