MARCHÉS PUBLICS : OPPORTUNITÉ ET LEVIER
La Métropole passe des commandes de tous types à des entreprises (mobilier, logiciels, outils, matériaux…) ou conduit des chantiers de travaux publics. Tous les marchés et contrats de la commande publique de la Métropole, quelle qu’en soit la forme, ont potentiellement vocation à porter des démarches d’insertion des publics les plus éloignés de l’emploi. Or, il lui est possible d’imposer aux entreprises candidates certaines exigences. Par exemple, réserver un certain nombre de jours de travail sur un chantier à des personnes en insertion professionnelle ou recourir à une main-d’œuvre en insertion pour certaines productions de fournitures.
La commande publique constitue en effet un véritable levier de progrès social. Dès lors que la prestation envisagée fait appel à de la main d’œuvre, il devient opportun de décliner, dans les conditions du marché, des clauses prévoyant des dispositions en matière d’insertion professionnelle de tous les publics éloignés de l’emploi.
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Les clauses sociales d’insertion dans les marchés publics : transformer une contrainte en opportunité ?
Le 11 juillet 2024 se sont tenues les premières Rencontres métropolitaines de la clause sociale. L’événement a notamment permis de présenter le bilan 2023 et les perspectives d’un dispositif favorisant l’achat inclusif et l’insertion professionnelle des publics en difficulté.
En 2023, 1,2 million d’heures d’insertion ont été générées sur l’ensemble du territoire métropolitain dans le cadre de la clause sociale, un chiffre en augmentation de 30 % par rapport à l’année précédente. 2 400 personnes ont pu retourner à l’emploi grâce à la mobilisation de donneurs d’ordre engagés dans une politique d’achat inclusif. Sur la totalité de ces heures, 356 000 ont été créées dans le cadre de la commande publique de la Métropole Aix-Marseille-Provence. Avec une augmentation de près de 65 % par rapport à 2022, l’institution métropolitaine apparaît ainsi comme le premier acheteur public inclusif de notre territoire !
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