Les délibérations du conseil métropolitain d’Aix-Marseille Provence sont publiées après enregistrement et validation des votes.
Délibération du 10 octobre 2024
Déclassement du domaine public routier métropolitain d'une emprise de la rue du Vieux Renard à Marignane
Délibération du 10 octobre 2024
Présentation des rapports annuels 2023 des exploitants (délégataires, régies, SPL) des services publics de l'assainissement et de l'eau potable
Délibération du 10 octobre 2024
Approbation de la convention de mise à disposition des services de l'État à l'EPCI pour instructions des demandes de sanction dans le cadre du dispositif permis de louer
Délibération du 10 octobre 2024
Approbation de la répartition 2024 du fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales
Délibération du 10 octobre 2024
SEM Immobilier Développement Aix-Marseille-Provence (ex-SEM Façonéo) - Rachat des parts des actionnaires sortants
Délibération du 10 octobre 2024
Désignation des représentants de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein de divers organismes
Délibération du 10 octobre 2024
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SCIC HLM Grand Delta Habitat pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 29 logements locatifs sociaux dénommée "Cœur Pinède" située Boulevard du Général de Gaulle à Pertuis
Délibération du 10 octobre 2024
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Unicil pour le financement de l'opération d'acuisition en VEFA de 23 logements locatifs sociaux dénommée "Léon Arnoux 2" située Rue Léon Arnoux à Pertuis
Délibération du 10 octobre 2024
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Unicil pour le financement de l'opération de construction de 12 logements locatifs sociaux dénommée "La Bédoule" située Chemin de la Haute Bédoule à Septèmes-les-Vallons
Délibération du 10 octobre 2024
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Unicil pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 18 logements locatifs sociaux dénommée "Frédéric Mistral" située 27 Avenue Frédéric Mistral à Lambesc
Délibération du 10 octobre 2024
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Unicil pour le financement de l'opération d'acquisition-amélioration de 28 logements locatifs sociaux dénommée "Les Hauts du Pigautier" située Lieu-dit Pont de Joux à Auriol
Délibération du 10 octobre 2024
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Unicil pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 19 logements locatifs sociaux dénommée "Villa Cypréa" située Boulevard Les Arbousiers à Châteauneuf Les Martigues
Conseil de la Métropole
COHÉRENCE TERRITORIALE, PLANIFICATION, POLITIQUE FONCIÈRE, URBANISME ET AMÉNAGEMENT
Plan Local d’Urbanisme de la commune d’Istres – Procédure de révision générale – Bilan de la Concertation et Arrêt du projet – Délibération du 5 mai 2022
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