Les délibérations du conseil métropolitain d’Aix-Marseille Provence sont publiées après enregistrement et validation des votes.
Délibération du 27 juin 2024
Zone d'Aménagement Concerté Littorale - Euroméditerranée - Avis de la Métropole Aix-Marseille-Provence sur le programme des équipements publics modifiés de la ZAC
Délibération du 27 juin 2024
Approbation de l'avenant n° 5 à la concession d'aménagement avec la société La Ciotat Garoutier Aménagement, filiale d'OGIC pour l'aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté du Garoutier à La Ciotat
Délibération du 27 juin 2024
Approbation du rapport relatif au suivi de l'artificialisation des sols de la Métropole Aix-Marseille-Provence pour la période 2011 - 2020 et années 2021 et 2022
Délibération du 27 juin 2024
Plan Local d'Urbanisme de Fos-sur-Mer - Abandon de la procédure de déclaration de projet n° 2 emportant mise en compatibilité du PLU pour la réalisation du projet "HyVence" et abrogation de la délibération n° URBA-007-15793/24/CM du 22 février 2024
Délibération du 27 juin 2024
Délégation du Droit de Préemption Urbain et du Droit de Préemption Urbain Renforcé par la Métropole Aix-Marseille-Provence sur le territoire de Marseille Provence - Modification de la délibération n° URBA-030-13057/22/CM du 15 décembre 2022
Délibération du 27 juin 2024
Concession d'Aménagement de l'ensemble immobilier du Parc Kalliste - Marseille 15ème arrondissement - Approbation du projet simplifié d'acquisition publique de la copropriété du bâtiment E en vue de sa démolition - Demande de déclaration d'utilité publique en vue de l'expropriation au profit du concessionnaire Marseille Habitat suite au jugement de déclaration de carence du syndicat des copropriétaires du bâtiment E