Les délibérations du conseil métropolitain d’Aix-Marseille Provence sont publiées après enregistrement et validation des votes.
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Délibération du 30 juin 2025
Zone de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain, et Paysager de la commune d'Aix-en-Provence - Arrêt du Plan de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine d'Entremont Saint Donat
Délibération du 30 juin 2025
Définition d'orientations stratégiques territoriales pour un accueil vertueux des datacenters sur le territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Délibération du 30 juin 2025
Modification de la délibération relative aux dérogations exceptionnelles au repos dominical accordées par les maires au titre de l'année 2025 pour les branches des commerces de détail et la branche automobile suite à la demande de la commune de Saint Mitre les Remparts
Délibération du 30 juin 2025
Actualisation des services proposés aux locataires des pépinières d'entreprises et mise à jour des tarifs
Délibération du 30 juin 2025
Approbation de la mise à jour du cadre d'intervention du Fonds d'Aide Cinéma, Audiovisuel et Multimédia Métropolitain - FACAMM
Délibération du 30 juin 2025
Création d'une aide destinée à la modernisation des ateliers d'artisanat remarquable ouverts au public
Délibération du 30 juin 2025
Identification des Zones d'activités Economiques Métropolitaines
Délibération du 30 juin 2025
Approbation de la feuille de route métropolitaine de l'Economie Circulaire 2025-2030
Délibération du 30 juin 2025
Actualisation des tarifs de vente de produits et services du Centre de Formation d'Apprentis Métropolitain Campus des Métiers
Délibération du 30 juin 2025
Actualisation du règlement intérieur du Centre de Formation d'Apprentis métropolitain Campus des Métiers
Délibération du 30 juin 2025
Pérennisation du dispositif d'autorisation préalable de mise en location des logements privés sur la Résidence Les Facultés à Aix-en-Provence - Approbation de la convention de prestation de services avec la commune d'Aix-en-Provence
Délibération du 30 juin 2025
Approbation de l'assiette et de la destination des coupes de bois 2025 de la forêt métropolitaine des Trois Pigeons
Conseil de la Métropole
COHÉRENCE TERRITORIALE, PLANIFICATION, POLITIQUE FONCIÈRE, URBANISME ET AMÉNAGEMENT
Plan Local d’Urbanisme de la commune d’Istres – Procédure de révision générale – Bilan de la Concertation et Arrêt du projet – Délibération du 5 mai 2022
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