Charte des manifestations éco-responsables

Dans le cadre du Plan Climat Air Énergie Métropolitain (PCAEM), adopté en Conseil métropolitain le 16 décembre 2021, la Métropole Aix-Marseille-Provence a élaboré une Charte des manifestations éco-responsables à destination de l’ensemble des organisateurs de manifestations.

Les nombreuses manifestations sportives, culturelles, à caractère traditionnels, historiques sont emblématiques sur notre territoire, mais peuvent générer des impacts environnementaux (déchets, des émissions carbones, pollutions de tous ordres – atmosphère, sonores, de l’eau, des sols …, des atteintes à la nature)

La Métropole a élaboré une Charte pour permettre aux organisateurs, qu’ils soient associatifs ou municipaux, de s’engager et de mettre en place des éco-manifestations, c’est-à-dire des évènements qui intègrent au cours de leur préparation et de leur déroulement des principes environnementaux et respectueux des lieux et des milieux.

La Métropole accompagne les acteurs de l’évènementiel et leur facilite le passage à l’action, en mettant à leur disposition un guide ressources et l’animation d’un réseau.

Dans le cadre du Plan Climat Air Énergie Métropolitain, adopté en Conseil métropolitain le 16 décembre 2021, la Métropole Aix-Marseille-Provence a élaboré une Charte métropolitaine des manifestations éco-responsables à destination de l’ensemble des organisateurs de manifestations.

Pour s’engager et signer la charte des manifestations éco-responsables, que vous soyez un organisateur ou une commune accueillante, téléchargez le document et renvoyez le rempli et signé à cette adresse : charte.ecoresponsable@ampmetropole.fr.

Fondements et principes de la Charte

La charte a été construite avec les acteurs concernés afin de s’assurer qu’elle réponde bien aux enjeux de tous, à leurs contraintes, besoins et attentes.

Cette charte constitue une base de travail évolutif. La Métropole incite tous les acteurs, les communes et les mairies de secteur en tant qu’accueillante sur leur territoire ou organisatrice d’évènements, ainsi que les structures organisatrices (associations, ou autres), à s’en saisir et en débattre en interne comme en externe dans leur réseau. Loin d’être un cadre prescriptif, le document cherche à nourrir la dynamique collective existante.

Pour les organisateurs d’évènement, la charte se veut volontaire et évolutive :

  • Il s’agit d’inviter et d’accompagner les acteurs locaux à s’engager, à leur rythme et en adéquation avec leurs moyens
  • d’accompagner les signataires dans une démarche d’amélioration continue. Pour cela une évaluation est effectuée chaque année avec une personne désignée pour vous accompagner.
  • de mettre à disposition des ressources et outils facilitant la mise en œuvre des démarches.
  • de mettre en place un réseau dédié aux retours d’expériences et ateliers thématiques.

La signature de la Charte peut permettre de consolider une démarche déjà engagée dans un autre contexte (charte communale, label régional …). Une « éco-manifestation » qualifie un évènement pour lequel l’organisateur intègre au cours de sa préparation et de son déroulement différents principes environnementaux. A travers cette charte, la Métropole Aix-Marseille-Provence souhaite favoriser l’émergence d’engagements et d’actions ambitieux dans le domaine du climat et soutenir les efforts entrepris par les communes et les organisateurs de manifestations.  Il s’agit d’un engagement réciproque.

La Charte métropolitaine des manifestations éco-responsables a été votée une première fois à l’unanimité en Conseil de Métropole Aix-Marseille-Provence le 5 mai 2022. Cette volonté a été renouvelée par la délibération du 22 février 2024, lors du réajustement du contenu et du fonctionnement de la Charte afin d’harmoniser les pratiques du territoire.

Ecocondition des grandes manifestations (5000 participants et plus)

Tous les organisateurs d’événement sont encouragés à s’engager dans la charte. Néanmoins, afin de responsabiliser davantage les organisateurs, une délibération approuvée en décembre 2021 puis renouvelée en février 2024 par la Métropole, pose une « écocondition » à la mise à disposition des moyens matériels et techniques de collecte des déchets par l’institution.

Dans le cadre d’une demande d’équipement de collecte des déchets de l’évènement, des actions dans le “Thème 1 – Déchets” de la Charte sont obligatoires si :

  • L’évènement se déroule sur le domaine public
  • L’évènement accueille plus de 5 000 personnes sur la durée totale de l’évènement

Pour les évènements cumulant ces deux critères, les contributions métropolitaines sont conditionnées aux actions de gestion et de réduction des déchets mises en place. L’écocondition repose sur le niveau d’engagements des organisateurs. En fonction du niveau d’engagements atteint (1, 2 ou 3), les organisateurs de manifestations bénéficieront de prestations de mise à disposition variables et pourront prétendre, selon les cas, à certaines exonérations. 

Cette décision participe à des actions mises en œuvre par le Plan métropolitain de prévention des déchets ménagers et assimilés, qui visent à réduire de 10 % la production de l’ensemble des déchets dès 2025 par rapport à 2015. 

De nombreuses ressources sont à disposition des organisateurs pour les accompagner dans leur démarche de réduction des déchets de leur événement. Retrouvez plus d’information sur cette thématique et faites votre demande d’équipement sur le portail dechets.ampmetropole.fr.

Synthèse historique du projet de Charte

  • Novembre 2019 Naissance du projet de la charte.

Création d’un groupe de travail « Charte Eco-manifestation Métropole », associant :

  • Les différents services métropolitains concernés (Environnement, Grands événements, Culture, Sport, Transports, Déchets, Forêt…)
  • Des représentants du COFEES (Collectifs d’Organisateurs de Festivals Eco responsables et Solidaires en Région sud)

Une volonté commune d’élaborer une charte éco manifestation à l’échelle métropolitaines (92 communes) :

  • Qui soit en lien et en cohérence avec les autres chartes existantes sur le territoire
  • Avec engagement des organisateurs d’événements de la Métropole et ses différents services.
  • Plusieurs échelles d’engagement, plusieurs tailles d’éco manifestations, pour prendre en compte l’existant et permettre à chacun une marge de progression
  • En proposant un dispositif d’accompagnement pédagogique et différentes conventions.
  • Début 2020 : Etat des lieux des pratiques écoresponsables

Lancement d’une consultation auprès des 92 communes et d’environ 250 organisateurs de manifestations de la métropole recensés, sur les dispositifs existants et les ressources nécessaires pour répondre à cette charte.

Deux enquêtes réalisées en direction :

  • Des organisateurs de petits et grands événements dans les domaines de la culture, du sport, du patrimoine, des traditions …
  • Des 92 communes

Un audit interne Métropole recenser les différents « dispositifs et protocoles éco manifestation » mis en place sur l’ensemble des territoires.

  • Octobre 2021 : Lancement de la démarche participative

Co-construction de la Charte avec les acteurs concernés :

  • Les services et élus des différentes communes de la Métropole.
  • Les organisateurs d’évènements et de festivals de toute taille sur le territoire.

 Deux ateliers pour un travail collaboratif sur :

  • Les actions
  • Les niveaux d’engagements
  • Les outils d’accompagnements à développer

Synthèse des ateliers :

  • Des actions ont été modifiées et ajoutées sur certaines thématiques.
  • Une première ébauche de positionnement des actions par niveau d’engagement élaborée individuellement et collectivement.
  • Echanges de pratiques entre les personnes présentes.
  • Réflexion commune sur les différents thèmes.
  • Intérêt et adhésion des participants au travail de co-construction

Une enquête des besoins a été envoyée suite à cet atelier afin de capitaliser un recueil sur lequel s’appuyer pour le choix des thèmes et sujets à aborder sur les futurs ateliers.

  • Mai 2022 :vote de la charte métropolitaine des manifestations écoresponsables
  • En 2023 :

Un travail commun et transversal s’opère entre deux dispositifs, deux démarches :  la charte du plan Climat et celle rattachée au Plan de Prévention et de réduction des déchets.

L’objectif est de simplifier les démarches pour les organisateurs en ne proposant qu’un seul dispositif. Les deux chartes fusionnent et la partie « déchets » s’étoffe et devient éco conditionnée, pour les manifestations de plus de 5 000 participants.

  • Février 2024: vote de la nouvelle charte métropolitaine des manifestations écoresponsables
Processus d'élaboration de la Charte

La charte a été construite avec les acteurs concernés afin de s’assurer qu’elle réponde bien aux enjeux de tous, à leurs contraintes, besoins et attentes.

Cette première charte constitue une base de travail évolutif. La Métropole incite tous les acteurs, les communes et les mairies de secteur en tant qu’accueillante sur leur territoire ou organisatrice d’évènements, ainsi que les structures organisatrices (associations, ou autres), à s’en saisir et en débattre en interne comme en externe dans leur réseau. Loin d’être un cadre prescriptif, le document cherche à nourrir la dynamique collective existante.

La Charte métropolitaine des manifestations éco-responsables a été votée à l’unanimité en Conseil de Métropole Aix-Marseille-Provence le 5 mai 2022.

Elle est volontaire et évolutive :

  • Il s’agit d’inviter et d’accompagner les acteurs locaux à s’engager, à leur rythme et en adéquation avec leurs moyens
  • d’accompagner les signataires dans une démarche d’amélioration continue. Pour cela une évaluation est effectuée chaque année avec une personne désignée pour vous accompagner.
  • de mettre à disposition des ressources et outils facilitant la mise en œuvre des démarches.
  • de mettre en place un réseau dédié aux retours d’expériences et ateliers thématiques.

La signature de la Charte peut permettre de consolider une démarche déjà engagée dans un autre contexte (charte communale, label régional …). Une « éco-manifestation » qualifie un évènement pour lequel l’organisateur intègre au cours de sa préparation et de son déroulement différents principes environnementaux.

A travers cette charte, la Métropole Aix-Marseille-Provence souhaite favoriser l’émergence d’engagements et d’actions ambitieux dans le domaine du climat et soutenir les efforts entrepris par les communes, les mairies de secteur et les organisateurs de manifestations.  Il s’agit d’un engagement réciproque.

Un guide accompagne cette charte.

Contact : planclimat@ampmetropole.fr

Synthèse historique du projet de Charte

Synthèse historique du projet de charte

  • Novembre 2019 : Naissance du projet de la charte.

Création d’un groupe de travail « Charte Eco-manifestation Métropole », associant :

  • Les différents services métropolitains concernés (Environnement, Grands événements, Culture, Sport, Transports, Déchets, Forêt…)
  • Des représentants du COFEES (Collectifs d’Organisateurs de Festivals Eco responsables et Solidaires en Région sud)

Une volonté commune d’élaborer une charte éco manifestation à l’échelle métropolitaines (92 communes) :

  • Qui soit en lien et en cohérence avec les autres chartes existantes sur le territoire
  • Avec engagement des organisateurs d’événements de la Métropole et ses différents services.
  • Plusieurs échelles d’engagement, plusieurs tailles d’éco manifestations, pour prendre en compte l’existant et permettre à chacun une marge de progression
  • En proposant un dispositif d’accompagnement pédagogique et différentes conventions.
  • Début 2020 : Etat des lieux des pratiques écoresponsables

Lancement d’une consultation auprès des 92 communes et d’environ 250 organisateurs de manifestations de la métropole recensés, sur les dispositifs existants et les ressources nécessaires pour répondre à cette charte.

Deux enquêtes réalisées en direction :

  • Des organisateurs de petits et grands événements dans les domaines de la culture, du sport, du patrimoine, des traditions …
  • Des 92 communes

Un audit interne Métropole recenser les différents « dispositifs et protocoles éco manifestation » mis en place sur l’ensemble des territoires.

  • Octobre 2021 : Lancement de la démarche participative

Co-construction de la Charte avec les acteurs concernés :

  • Les services et élus des différentes communes de la Métropole.
  • Les organisateurs d’évènements et de festivals de toute taille sur le territoire.

 Deux ateliers pour un travail collaboratif sur :

  • Les actions
  • Les niveaux d’engagements
  • Les outils d’accompagnements à développer

Synthèse des ateliers :

  • Des actions ont été modifiées et ajoutées sur certaines thématiques.
  • Une première ébauche de positionnement des actions par niveau d’engagement élaborée individuellement et collectivement.
  • Echanges de pratiques entre les personnes présentes.
  • Réflexion commune sur les différents thèmes.
  • Intérêt et adhésion des participants au travail de co-construction

Une enquête des besoins a été envoyée suite à cet atelier afin de capitaliser un recueil sur lequel s’appuyer pour le choix des thèmes et sujets à aborder sur les futurs ateliers.